Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Accord-cadre à bons de commande de prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les écoles de l’Institut Agro

INESAAE
Angers (49)
Lieu d'exécution : FRANCE (principalement) : Montpellier (34060 Montpellier Cedex 2 et 34090 Montpellier), Dijon (21000 Dijon), Lempdes/Marmilhat (63370 Lempdes), Rennes (campus), Angers (49000 Angers)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur
INESAAE
Lieu
Angers (49)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 7 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 01/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 7 jours

Profil acheteur

INESAAE a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Angers, Aube et Aude

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60172000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60172000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Institut Agro Montpellier – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur, Institut Agro Dijon (site de Dijon) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur et Institut Agro Dijon (site de Marmilhat) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur
  • Codes CPV : 60172000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

INESAAE a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Angers2
  • Aube1
  • Aude1
  • Côte-d'Or1
  • Doubs1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a34b873f-8f78-4e26-89e6-d65bebc8a677
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
INESAAE
Lieu
Angers (49)
Publication
Date limite
Référence TED
00438183-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
INESAAE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Rennes-Angers pour le site d’Angers.
Description officielle
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché public. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Lieu d’exécution
ANGERS

Acheteur

Nom
INESAAE
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13002622200013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60172000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60172000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
676 000 EUR

Références

Identifiant consultation
5f5172e3-df55-43b8-8686-5834515b5bf4
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
CRITERE N°1 - VALEUR TECHNIQUE 35% · Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché public. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public. · CPV 60172000 · Montant 676 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations de transport routier de personnes avec chauffeur (transferts, mise à disposition de véhicules et conducteurs) pour les besoins des écoles de l’Institut Agro, réparties en 5 lots correspondant aux sites et campus concernés (Montpellier, Dijon, Marmilhat, Rennes, Angers).

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 676 000 €PlafondHT

Institut Agro Montpellier – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro (école/campus Montpellier). Lieux de ramassage principaux : campus de la Gaillarde (2 place Pierre Viala, 34060 Montpellier Cedex 2) et campus de la Valette / Pôle Tropiques et Méditerranée (1101 avenue Agropolis, 34090 Montpellier). Sites secondaires ponctuels possibles (ex : Florac, autres).

CPV 60172000
Lot 2Budget: <= 343 200 €PlafondHT

Institut Agro Dijon (site de Dijon) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Dijon – site de Dijon. Lieux de ramassage principaux : 50 rue des Péjoces (21000 Dijon) et 2 rue Claude Ladrey (21000 Dijon).

CPV 60172000
Lot 3Budget: <= 20 800 €PlafondHT

Institut Agro Dijon (site de Marmilhat) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Dijon – site de Marmilhat. Lieux de ramassage principal : 12 rue Aimé Rudel (63370 Lempdes) et, selon besoins, tout établissement d’enseignement agricole sur le territoire national.

CPV 60172000
Lot 4Budget: <= 260 000 €PlafondHT

Institut Agro Rennes-Angers (site de Rennes) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Rennes-Angers – site de Rennes. Ramassage dans l’enceinte du campus de Rennes : entrée des bus au 65 rue de Saint-Brieuc, sortie des bus par le portail du 67 rue de Saint-Brieuc.

CPV 60172000
Lot 5Budget: <= 156 000 €PlafondHT

Institut Agro Rennes-Angers (site d’Angers) – Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Rennes-Angers – site d’Angers. Dépôt et ramassage à proximité du bâtiment administratif au 19 Boulevard de Lavoisier, 49000 Angers (au bout de la rue Le Nôtre).

CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60172000

Attendus Clés

Prestations de transport routier de personnes avec chauffeur pour les besoins de l’Institut Agro Rennes-Angers pour le site d’Angers
Critères d'attribution: CRITERE N°3 - PRIX 55% | CRITERE N°3 - PRIX 55% | CRITERE N°3 - PRIX 55% | CRITERE N°3 – PRIX 55% | CRITERE N°3 – PRIX 55% | CRITERE N°3 - PRIX 55% | CRITERE N°3 - PRIX 55% | CRITERE N°3 - PRIX 55%

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
24/06/2026
Date limite
01/07/2026
Temps restant
7 jours
Fenêtre de réponse
7 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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