Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot n°6 : Nettoyage des logements vacants et des parties communes de la Maison des élèves (MAISEL) – Campus de Brest

IMT Atlantique
Brest (29)
Lieu d'exécution : Campus de Brest, 655 avenue du Technopôle, Technopôle de la Pointe du Diable, 29280 Plouzané (France)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 840 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

11/06/2026

Informations clés

Acheteur
IMT Atlantique
Lieu
Brest (29)
Budget
<= 3 840 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/05/2026
  • Échéance : 11/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

IMT Atlantique a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 15/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90911200-8 et 90911100-7

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot n°6 : Campus de Brest, logements vacants et parties communes de la Maison des élèves (MAISEL)
  • Codes CPV : 90911200-8 et 90911100-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

IMT Atlantique a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Collectivites / Services publics4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 11/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9cac8610-c852-46a1-8075-cf1ffa13f95b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
IMT Atlantique
Lieu
Brest (29)
Publication
Date limite
Référence TED
00302713-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
IMT Atlantique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°6 : Campus de Brest, logements vacants et parties communes de la Maison des élèves (MAISEL)
Description officielle
1. Référé précontractuel (Articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) Le référé précontractuel peut être exercé avant la signature du marché. Il peut être introduit à compter de la publication de l’avis d’appel public à la concurrence, et jusqu’à la signature du contrat. La signature du marché ne peut intervenir avant l’expiration d’un délai minimum de : 11 jours à compter de la date d’envoi de la notification de la décision d’attribution par voie électronique (délai dit « standstill »), ou 16 jours si la notification n’est pas effectuée par voie électronique. 2. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou au BOAMP ; ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le référé contractuel n’est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel si le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension de signature du contrat et s’est conformé à la décision juridictionnelle rendue. 3. Recours en contestation de la validité du contrat (Jurisprudence Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne) Tout tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (notamment publication d’un avis d’attribution). 4. Recours pour excès de pouvoir Contre les actes détachables du contrat (par exemple : déclaration sans suite, décision de ne pas attribuer). Ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution
Brest

Acheteur

Nom
IMT Atlantique
Site acheteur
www.imt-atlantique.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18009202500121

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90911000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90911000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
150 DAY
Montant/plafond détecté
3 840 000 EUR

Références

Identifiant consultation
8e8974be-9a56-4b07-ab7c-02d363d1731b
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · 1. Référé précontractuel (Articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) Le référé précontractuel peut être exercé avant la signature du marché. Il peut être introduit à compter de la publication de l’avis d’appel public à la concurrence, et jusqu’à la signature du contrat. La signature du marché ne peut intervenir avant l’expiration d’un délai minimum de : 11 jours à compter de la date d’envoi de la notification de la décision d’attribution par voie électronique (délai dit « standstill »), ou 16 jours si la notification n’est pas effectuée par voie électronique. 2. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou au BOAMP ; ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le référé contractuel n’est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel si le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension de signature du contrat et s’est conformé à la décision juridictionnelle rendue. 3. Recours en contestation de la validité du contrat (Jurisprudence Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne) Tout tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (notamment publication d’un avis d’attribution). 4. Recours pour excès de pouvoir Contre les actes détachables du contrat (par exemple : déclaration sans suite, décision de ne pas attribuer). Ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 90911000 · Montant 1 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour assurer le nettoyage et l’entretien ménager des logements vacants destinés à la location ainsi que le nettoyage des parties communes de la Maison des élèves, sur le campus de Brest (MAISEL).

Lots (1)

Lot 6Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Lot n°6 : Campus de Brest, logements vacants et parties communes de la Maison des élèves (MAISEL)

Prestations de nettoyage et d'entretien ménager des logements vacants destinés à la location et des parties communes et des extérieurs de la Maison des élèves (MAISEL) sur le campus de Brest. Lieu de prestation : Campus de Brest, 655 avenue du Technopôle, Technopôle de la Pointe du Diable, 29280 Plouzané (voir CCTP Lot 6).

CPV 90911200-8CPV 90911100-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90911200-890911100-7
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Prestations de nettoyage de l'ensemble des logements étudiants d’IMT Atlantique – campus de Brest situé 655, Avenue du technopôle – 29280 Plouzané (voir annexes ci-jointes)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/05/2026
Date limite
11/06/2026
Depuis la clôture
40 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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