Coordination SPS des travaux sur les territoires d’AQUAVESC et d’HYDREAULYS
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Montant
- <= 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- aquavesc.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), pour des opérations de catégories I, II et III. Elles concernent les infrastructures d’eau potable d’AQUAVESC, les réseaux et stations d’assainissement d’HYDREAULYS ainsi que le ru de Gally et ses affluents. Les missions couvrent les phases de conception, de préparation et de réalisation des travaux, jusqu’à la remise des documents de fin d’opération.
L'acheteur
HYDREAULYS
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 25/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 8
- Montant attribué
- 24,4 M €
- 20247,3 M € · 4 marchés
- 2025421,1 k € · 2 marchés
- 2026en cours16,7 M € · 2 marchés
- Services · 4
- Travaux · 3
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Versailles1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur aquavesc.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles, conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, dans la limite totale de quatre (4) ans
- Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le contenu des prestations et leurs modalités d'exécution sont précisées dans le CCAP et le CCTP du dossier de consultation des entreprises (DCE) publié sur le profil acheteur d'AQUAVESC.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 86b9ea20-abd9-453c-927e-8bab06b785e9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE SUR LES TERRITOIRES D'AQUAVESC ET D'HYDREAULYS
- Description officielle
- Un référé précontractuel pourra être formé avant la signature du marché pour faire constater un manquement aux obligations de publicités et de mise en concurrence, dans les conditions définies aux article L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). Un référé contractuel pourra être formé, à compter de la signature du marché et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative (CJA). En application de la décision " Département de Tarn-et-Garonne " de la Haute Assemblée du 4 avril 2014, toute personne susceptible d'être lésée dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses d'un contrat public est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
- Lieu d’exécution
- Versailles
Acheteur
4 éléments
- Nom
- HYDREAULYS
- Site acheteur
- www.eauxseineouest.fr
- Profil acheteur
- hydreaulys.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 200 089 316 00018
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 73155da4-0931-4439-b085-892e355a7376
- Dépôt des offres
- aquavesc.e-marchespublics.com, hydreaulys.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE SUR LES TERRITOIRES D'AQUAVESC ET D'HYDREAULYS · Le présent marché a pour objet l'exécution de missions de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de catégories I, II et III, des travaux divers sur : - Les infrastructures d'eau potable du syndicat AQUAVESC ; - Les réseaux d'assainissement de collecte et de transport, les usines d'épuration du syndicat HYDREAULYS ; - Le ru de Gally et ses affluents. · CPV 71317210 · Montant 700 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- hydreaulys.e-marchespublics.com
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