Protection juridique et fonctionnelle
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Protection juridique et fonctionnelle
L'acheteur
HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/06/2026.
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Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Protection juridique et fonctionnelle
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8c7033c5-f8cf-4b27-ba43-3ec9a70830a9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Protection juridique et fonctionnelle
- Description officielle
- Responsabilité générale et Individuelle accidents et Responsabilité civile maitre d'ouvrage
- Lieu d’exécution
- SAINT-RAMBERT D'ALBON
Acheteur
3 éléments
- Nom
- HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
- Identifiant acheteur
- 21260325200124
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516400, 66513100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
1 élément
- Identifiant consultation
- b004a5f1-8f1b-4cfe-a217-192478b9c74f
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens et risques annexes · Responsabilité générale et Individuelle accidents et Responsabilité civile maitre d'ouvrage · CPV 66515000, 66516400, 66513100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
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