Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accords-cadres pour des missions de géomètre du patrimoine privé des HCL – DAT et GHT

Hospices Civils de Lyon
Lyon (69)
Lieu d'exécution : France (NUTS FRK26, FRK24, FRK25 et FRL05)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/05/2026

Informations clés

Acheteur
Hospices Civils de Lyon
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/05/2026
  • Échéance : 19/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 3 jours

Profil acheteur

Hospices Civils de Lyon a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Rhône, Ain et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71351810

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Patrimoine privé des HCL - DAD et Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
  • Codes CPV : 71351810

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Hospices Civils de Lyon a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre5

Territoires cités

  • Rhône2
  • Ain1
  • Isère1
  • Loire1
  • Saône-et-Loire1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8e19c082-c148-4e33-a69c-4fc936c748b5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hospices Civils de Lyon
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00334929-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hospices Civils de Lyon
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
Description officielle
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Lieu d’exécution
Lyon

Acheteur

Nom
Hospices Civils de Lyon
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
26690027300019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71351810
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71351810

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:30:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
81af4636-2b3c-4e7a-821b-6eb176180029
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». · CPV 71351810

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accords-cadres de services de géomètre pour le patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon (agglomération lyonnaise, département du Var) et du GHT Val Rhône Centre, déclinés en deux lots.

Lots (2)

Lot 1

Patrimoine privé des HCL - DAD

Lot 1 : missions de géomètre relatives au patrimoine privé des HCL - DAD (Hospices Civils de Lyon). Durée du marché : 2 ans, reconduction tacite possible deux fois pour 1 an. Réception des offres initialement modifiée (nouvelle date limite mentionnée : 27/05/2026 12:30).

CPV 71351810
Lot 2

Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT

Lot 2 : missions de géomètre relatives au patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT. Durée du marché : 2 ans, reconduction tacite possible deux fois pour 1 an. Réception des offres initialement modifiée (nouvelle date limite mentionnée : 27/05/2026 12:30).

CPV 71351810

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71351810
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/05/2026
Date limite
19/05/2026
Depuis la clôture
73 jours
Fenêtre de réponse
3 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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