Collecte, traitement et élimination des déchets
- Remise des offres
- Dans 37 jours
- Durée
- 3 MONTH
- Dépôt des offres
- ch-colmar.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande. Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT). Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.
L'acheteur
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 895
- Montant attribué
- 112,2 M €
- 202436 M € · 356 marchés
- 202563,1 M € · 362 marchés
- 2026en cours13,1 M € · 177 marchés
- Fournitures · 745
- Services · 80
- Travaux · 70
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance8
- Maintenance CVC6
Territoires cités
- Haut-Rhin12
- Colmar5
- Grand Est1
- Hauts-de-France1
- Île-de-France1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Dossier de consultation (DCE)
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Source officielle
Remise des offres
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À venir
Attendus de l’acheteur
- Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique
- Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande
- Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande
- Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT)
- Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.
- Critères d'attribution: Qualité technique, environnementale et sociale 40 % (sur la base de l’annexe n°2 à l’acte d'engagement – Questionnaire Technique) | Qualité technique, environnementale et sociale 40 % (sur la base
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f4b26d0b-fc14-407e-88e3-cf701e4606fe
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Collecte, traitement et élimination des déchets
- Description officielle
- Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande. Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT). Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.
- Lieu d’exécution
- COLMAR
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Hôpitaux Civils de Colmar (68)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 26680090300012
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90510000, 90511000, 90520000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 3 MONTH
- Montant ou plafond
- 11 760 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c1e72ed4-5c0f-4714-8339-ee74afdf5416
- Dépôt des offres
- ch-colmar.fr, www.telerecours.fr, www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- 001 - Déchets ménagers et assimilés · Qualité technique, environnementale et sociale 40 % (sur la base de l’annexe n°2 à l’acte d'engagement – Questionnaire Technique) · CPV 90511000, 90520000, 90510000 · Montant 11 760 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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