Accord-cadre multilot pour fourniture et acquisition de véhicules (VP et VUL) – Lot 5: acquisition de deux VP segment B (occasion/neuf) – Hôpital Nord Franche-Comté
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Renouvellement et extension de la flotte automobile du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté, couvrant la location longue durée (LLD), la location avec option d'achat (LOA) et l'acquisition de véhicules, pour VP et VUL, avec possibilité d'acquisition Lot 5 et variantes associées, prestations de maintenance/assistance et conditions de financement adaptées au secteur public, en vue d'assurer fiabilité, sécurité et coût global maîtrisé sur la durée.
Lots (5)
Location longue durée de véhicules particuliers électriques avec maintenance
Fourniture de véhicules particuliers électriques en LLD avec maintenance, loyer mensuel incluant maintenance, assistance, démarches administratives et livraison.
Location avec Option d'Achat de véhicules particuliers thermiques
Fourniture de véhicules particuliers thermiques en LOA sans maintenance; loyers mensuels et conditions d'exercice de l'option.
Location longue durée de véhicules utilitaires électriques avec maintenance
Fourniture de véhicules utilitaires électriques en LLD avec maintenance; prestations associées et services inclus.
Location avec Option d'Achat de véhicules utilitaires thermiques
Fourniture de véhicules utilitaires thermiques en LOA sans maintenance; prestations associées et conditions de l'option d'achat.
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B, avec option d'occasion (<36 mois) ou variante neuve; prestations associées et livraison.
L'acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 25/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 146
- Montant attribué
- 47 M €
- 202414,7 M € · 60 marchés
- 202523,2 M € · 65 marchés
- 2026en cours9 M € · 21 marchés
- Fournitures · 99
- Services · 46
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance9
- Nettoyage / Proprete6
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 49 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d0f9ea90-8745-4a6c-b788-c5b1d0c2a568
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
- Description officielle
- La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend, selon les lots : - La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ; - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2); - La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3); - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4); - L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(&lt; 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
- Lieu d’exécution
- Trévenans
Acheteur
4 éléments
- Nom
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
- Site acheteur
- www.hnfc.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2FFEDCF6-E8B6-D4F1-5B9905DFD33B0F90
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34100000, 50111000, 34144900, 34110000, 34130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- edf65399-d3eb-4476-b5ef-29684d8110af
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Véhicules particuliers électriques (LLD) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Uniquement pour le lot 5, une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144900, 50111000, 34110000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 34144900-734110000-134130000-7
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