Appel d'Offre PublicSource: TED

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Trévenans (90)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Trévenans (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/09/2026
Publication: 22/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 22/07/2026
Échéance : 01/09/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort, Delle et Trévenans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Maintenance7
Nettoyage / Proprete5

Territoires cités

Territoire de Belfort5
Delle2
Trévenans2
Doubs1

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Territoire de Belfort Marchés publics Trévenans

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d0f9ea90-8745-4a6c-b788-c5b1d0c2a568
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Trévenans (90)
Publication: 22/07/2026
Date limite: 01/09/2026

Référence TED: 00511547-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Date limite: 01/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Description officielle: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend, selon les lots : - La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ; - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2); - La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3); - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4); - L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(&lt; 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
Lieu d’exécution: Trévenans

Acheteur

Nom: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Site acheteur: www.hnfc.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2FFEDCF6-E8B6-D4F1-5B9905DFD33B0F90

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000, 50111000, 34144900, 34110000, 34130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50111000

Calendrier et montant

Publication: 22/07/2026
Date limite: 01/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: edf65399-d3eb-4476-b5ef-29684d8110af
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Véhicules particuliers électriques (LLD) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Uniquement pour le lot 5, une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144900, 50111000, 34110000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.