Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre multilot pour fourniture et acquisition de véhicules (VP et VUL) – Lot 5: acquisition de deux VP segment B (occasion/neuf) – Hôpital Nord Franche-Comté

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Trévenans (90)

Lieu d'exécution : 100 route de Moval, 90400 Trevenans, France

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Trévenans (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/09/2026
Publication: 22/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 22/07/2026
Échéance : 02/09/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort, Trévenans et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 34144900-7, 34110000-1 et 34130000-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Location longue durée de véhicules particuliers électriques avec maintenance, Location avec Option d'Achat de véhicules particuliers thermiques et Location longue durée de véhicules utilitaires électriques avec maintenance
Codes CPV : 34144900-7, 34110000-1 et 34130000-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Maintenance9
Nettoyage / Proprete6

Territoires cités

Territoire de Belfort5
Trévenans3
Besançon2
Doubs1

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Territoire de Belfort Marchés publics Trévenans

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d0f9ea90-8745-4a6c-b788-c5b1d0c2a568
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Trévenans (90)
Publication: 22/07/2026
Date limite: 02/09/2026

Référence TED: 00511547-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Date limite: 02/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Description officielle: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend, selon les lots : - La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ; - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2); - La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3); - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4); - L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(&lt; 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
Lieu d’exécution: Trévenans

Acheteur

Nom: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Site acheteur: www.hnfc.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2FFEDCF6-E8B6-D4F1-5B9905DFD33B0F90

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000, 50111000, 34144900, 34110000, 34130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50111000

Calendrier et montant

Publication: 22/07/2026
Date limite: 02/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: edf65399-d3eb-4476-b5ef-29684d8110af
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Véhicules particuliers électriques (LLD) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Uniquement pour le lot 5, une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144900, 50111000, 34110000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Renouvellement et extension de la flotte automobile du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté, couvrant la location longue durée (LLD), la location avec option d'achat (LOA) et l'acquisition de véhicules, pour VP et VUL, avec possibilité d'acquisition Lot 5 et variantes associées, prestations de maintenance/assistance et conditions de financement adaptées au secteur public, en vue d'assurer fiabilité, sécurité et coût global maîtrisé sur la durée.

Lots (5)

LOT-01

Location longue durée de véhicules particuliers électriques avec maintenance

Fourniture de véhicules particuliers électriques en LLD avec maintenance, loyer mensuel incluant maintenance, assistance, démarches administratives et livraison.

CPV 34144900-7CPV 34110000-1

LOT-02

Location avec Option d'Achat de véhicules particuliers thermiques

Fourniture de véhicules particuliers thermiques en LOA sans maintenance; loyers mensuels et conditions d'exercice de l'option.

CPV 34110000-1

LOT-03

Location longue durée de véhicules utilitaires électriques avec maintenance

Fourniture de véhicules utilitaires électriques en LLD avec maintenance; prestations associées et services inclus.

CPV 34144900-7

LOT-04

Location avec Option d'Achat de véhicules utilitaires thermiques

Fourniture de véhicules utilitaires thermiques en LOA sans maintenance; prestations associées et conditions de l'option d'achat.

CPV 34130000-7

LOT-05Budget: <= 40 000 €PlafondTTC

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B, avec option d'occasion (<36 mois) ou variante neuve; prestations associées et livraison.

CPV 34110000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

34144900-734110000-134130000-7

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Délais