Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
- Remise des offres
- Dans 35 jours
- Durée
- 3 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
L'acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 146
- Montant attribué
- 47 M €
- 202414,7 M € · 60 marchés
- 202523,2 M € · 65 marchés
- 2026en cours9 M € · 21 marchés
- Fournitures · 99
- Services · 46
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance9
- Nettoyage / Proprete6
Territoires cités
- Trévenans1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 36 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 63e3447b-7a0e-4cca-9fe0-372a68801d69
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
- Description officielle
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
- Lieu d’exécution
- Trevenans
Acheteur
4 éléments
- Nom
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
- Site acheteur
- www.hnfc.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- AD89E9DC-BEDD-E946-46BB28AF2DF4F83B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34100000, 34110000, 34130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 3 MONTH
- Montant ou plafond
- 710 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 22117fd6-403b-4ce3-8c61-8397cf6a5e79
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Véhicules particuliers thermiques (LOA) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché · CPV 34100000, 34110000, 34130000 · Montant 180 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 34110000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
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