Appel d'Offre PublicSource: TED

Relance des lots 3 et 5 – Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux – GHT Nord Franche-Comté (HNFC et CHSLD Le Chênois)

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Besançon (25)
Lieu d'exécution : HNFC – Pôle Logistique Hospitalier, Quai magasin, Route de Moval, 90400 Trevenans; CHSLD Le Chênois, Magasin, 16 rue Alfred Engel, 90800 Bavilliers
Source officielle : TED

Budget IA

<= 156 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu
Besançon (25)
Budget
<= 156 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/08/2026
  • Échéance : 21/09/2026
  • Début prévisionnel : 20/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Territoire de Belfort, Trévenans et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 909
  • Codes CPV de lots : 24455000-8 et 39831200-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner – désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour DM critiques thermosensibles et Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles
  • Codes CPV : 24455000-8 et 39831200-8

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Maintenance9
  • Nettoyage / Proprete7

Territoires cités

  • Territoire de Belfort8
  • Trévenans4
  • Besançon2
  • Delle2
  • Doubs2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
37a571ca-059b-4bd2-9e07-c7aa999b4bba
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00578495-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Site acheteur
www.hnfc.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
305B07DB-ED30-15CE-435C1E2BBBD9592D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39831200, 24455000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
24455000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
65fd7c65-2b37-474c-a702-01942e79a85b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 39831200, 24455000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et mise à disposition de produits détergents et désinfectants destinés au retraitement et à la désinfection des dispositifs médicaux, sur deux lots: Lot 3 (lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour désinfection de niveau intermédiaire/haut niveau des DM critiques thermosensibles, endoscopes et sondes) et Lot 5 (désinfectants manuels de haut niveau pour DM thermosensibles). Le marché vise à assurer la continuité du service hospitalier entre l’Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et le CHSLD Le Chênois, avec formation des équipes, échantillonnage pour Lot 3, contrôle qualité, traçabilité, et démarches qualité/environnementales conformes aux exigences hospitalières et réglementaires.

Lots (2)

Lot 03Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner – désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour DM critiques thermosensibles

Lingettes prévues pour le nettoyage et la désinfection de niveau intermédiaire ou haut niveau des dispositifs médicaux critiques thermosensibles (endoscopes souples et sondes d’échographie endocavitaires). Produit prêt à l’emploi, usage unique, sans rinçage, temps de contact ≤ 5 minutes; inclut les exigences de protocole, étiquetage et échantillons pour l’analyse technique.

CPV 24455000-8CPV 39831200-8
Lot 05Budget: <= 36 000 €PlafondHT

Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles

Desinfectants manuels prêts à l’emploi destinés au traitement des DM thermosensibles, inclus les bandelettes réactives et accessoires éventuels; temps de contact ≤ 5 minutes et compatibilité démontrée avec les DM ciblés.

CPV 24455000-8CPV 39831200-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 909

CPV détectés sur les lots

24455000-839831200-8
Voir les appels d'offres Nettoyage / Proprete

Attendus Clés

Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles&amp;lt;br/&amp;gt;

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/08/2026
Date limite
21/09/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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