Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre de transports de biens (produits sanguins, prélèvements, prélèvements d’organes et autres matières)

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu d'exécution : Hôpital Nord Franche-Comté, 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans, 90400 Trévenans (France) / livraisons sur sites en Franche-Comté (notamment Trévenans, Mittan/Pont-de-Roide, Bavilliers, Belfort, etc.)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 300 000 €
Plafond
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de transports urgents de produits sanguins, prélèvements biologiques, prélèvements d’organes et autres matières, avec exigences de traçabilité, hygiène/sécurité et respect des conditions de transport (dont chaîne du froid). Les prestations sont réalisées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté et au profit de différents sites de l’Hôpital Nord Franche-Comté ainsi que d’autres établissements de santé selon les besoins.

Lots (1)

Lot 02Budget: <= 118 000 €Plafond

Transports de biens

Transports urgents de produits sanguins, de prélèvements d’organes et autres transports de matières, avec exécution notamment 24h/24, week-ends et jours fériés, exigences de chaîne du froid, traçabilité et sécurité. Le lot concerne aussi les transports de fœtus pour autopsie à visée diagnostique (jours de semaine aux heures ouvrables, dimanche et jours fériés). Le nombre estimatif de transports sur 12 mois est indiqué à 50.

CPV 60100000CPV 98370000

L'acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 25/08/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
146
Montant attribué
47 M €
  • 202414,7 M € · 60 marchés
  • 202523,2 M € · 65 marchés
  • 2026en cours9 M € · 21 marchés
  • Fournitures · 99
  • Services · 46
  • Travaux · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Maintenance9
  • Nettoyage / Proprete6

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Prestations de transports de biens&amp;lt;br/&amp;gt;

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
2e222910-0498-4723-a969-17cadcec079e
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations de transports de biens
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de Roide et depuis le site P. ENGEL de Bavilliers vers la chambre mortuaire de Trévenans. - Prise en charge des patients décédés en l'absence de famille (ou dont la famille ne souhaite pas procéder aux obsèques) et ne relevant pas du statut d'indigent (transport du corps, inhumation, formalités administratives découlant du décès et lien avec le notaire chargé de la succession) Prestation 2 : - Transport des enfants décédés dont les parents ne peuvent ou ne souhaitent pas procéder aux obsèques (enfants nés sans vie, ou nés vivants puis décédés, de plus ou moins de 22 semaines et de plus ou moins de 500 grammes). Prestation 3 : - Fourniture de boite de crémation, transport et crémation de pièces anatomiques depuis le site de l'HNFC vers le crématorium d'Héricourt. Prestation 4 : - Transports en cas d'autopsie à visée diagnostique. Lot 2 : Transports de biens - Transports urgents de produits sanguins, de prélèvements d'organes et autres transports de matières. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté
Lieu d’exécution
Trevenans

Acheteur

4 éléments
Nom
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Site acheteur
www.hnfc.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F9560102-9569-B891-5844E526A80AD663

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000, 98371200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
300 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
e6e123ae-dd55-40cf-83cc-8d1fba486488
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations de transports de corps avant mise en bière · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60100000, 98371200 · Montant 118 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 60100000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
6010000098370000

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