Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en LLD/LOA et acquisition – GHT Nord Franche-Comté (BOAMP 26-72718)

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Territoire de Belfort (90)

Lieu d'exécution : 100 Route de Moval, 90400 Trevenans, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/09/2026
Publication: 23/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/07/2026
Échéance : 02/09/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort, Trévenans et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 34144900-7, 34110000-1 et 34130000-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Véhicules particuliers électriques (LLD), Véhicules particuliers thermiques (LOA) et Véhicules utilitaires électriques (LLD)
Codes CPV : 34144900-7, 34110000-1 et 34130000-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Maintenance9
Nettoyage / Proprete6

Territoires cités

Territoire de Belfort5
Trévenans3
Besançon2
Doubs1

Marchés publics de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Territoire de Belfort

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-72718
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Publication: 23/07/2026
Date limite: 02/09/2026

Référence BOAMP: 26-72718
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et acquisition
Description officielle: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend, selon les lots : - La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ; - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2); - La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3); - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4); - L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(&lt; 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu d’exécution: Département 90

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Véhicules
CPV détecté: 34100000
CPV complémentaires: 34100000, 50111000, 34144900, 34110000, 34130000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/07/2026
Date limite: 02/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 02/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: Véhicules particuliers électriques (LLD) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Uniquement pour le lot 5, une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144900, 50111000, 34110000

Modalités et références

ID web: 26-72718
Contract folder ID: edf65399-d3eb-4476-b5ef-29684d8110af
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 90

Résumé de la consultation

Dossier BOAMP pour un cadre de commande (accord-cadre) destiné au Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche‑Comté. Objectif: renouveler et étendre la flotte véhicules (VP et VUL) via 5 lots distincts (LLD avec maintenance pour VP électriques; LOA sans maintenance pour VP thermiques; LLD avec maintenance pour VUL électriques; LOA sans maintenance pour VUL thermiques; acquisition de deux VP de segment B avec variantes). Délai: 48 mois, exécution sur site HNFC/Trevenans, avec prestations administratives, maintenance, assistance et suivi contractualisé.

Lots (5)

LOT-0001

Véhicules particuliers électriques (LLD)

Location longue durée de véhicules particuliers électriques avec maintenance et prestations associées (assistance, immatriculation, livraison, etc.).

CPV 34144900-7

LOT-0002

Véhicules particuliers thermiques (LOA)

Location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance; loyers mensuels et option d'exercice.

CPV 34110000-1

LOT-0003

Véhicules utilitaires électriques (LLD)

Location longue durée de véhicules utilitaires électriques avec maintenance et prestations associées.

CPV 34144900-7

LOT-0004

Véhicules utilitaires thermiques (LOA)

Location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires thermiques sans maintenance.

CPV 34130000-7

LOT-0005Budget: 40 000 €EstiméTTC

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B; allocation sur option éventuelle variante (véhicules d'occasion (<36 mois) ou neufs).

CPV 34110000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.