Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en LLD/LOA et acquisition – GHT Nord Franche-Comté (BOAMP 26-72718)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Dossier BOAMP pour un cadre de commande (accord-cadre) destiné au Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche‑Comté. Objectif: renouveler et étendre la flotte véhicules (VP et VUL) via 5 lots distincts (LLD avec maintenance pour VP électriques; LOA sans maintenance pour VP thermiques; LLD avec maintenance pour VUL électriques; LOA sans maintenance pour VUL thermiques; acquisition de deux VP de segment B avec variantes). Délai: 48 mois, exécution sur site HNFC/Trevenans, avec prestations administratives, maintenance, assistance et suivi contractualisé.
Lots (5)
Véhicules particuliers électriques (LLD)
Location longue durée de véhicules particuliers électriques avec maintenance et prestations associées (assistance, immatriculation, livraison, etc.).
Véhicules particuliers thermiques (LOA)
Location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance; loyers mensuels et option d'exercice.
Véhicules utilitaires électriques (LLD)
Location longue durée de véhicules utilitaires électriques avec maintenance et prestations associées.
Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
Location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires thermiques sans maintenance.
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B; allocation sur option éventuelle variante (véhicules d'occasion (<36 mois) ou neufs).
L'acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 25/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 146
- Montant attribué
- 47 M €
- 202414,7 M € · 60 marchés
- 202523,2 M € · 65 marchés
- 2026en cours9 M € · 21 marchés
- Fournitures · 99
- Services · 46
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance9
- Nettoyage / Proprete6
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 49 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-72718
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et acquisition
- Description officielle
- La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend, selon les lots : - La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ; - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2); - La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3); - La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4); - L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(&lt; 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
- Acheteur
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules
- CPV principal
- 34100000
- CPV complémentaires
- 34100000, 50111000, 34144900, 34110000, 34130000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Véhicules particuliers électriques (LLD) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de location sera autorisée dans les 2 premières années du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Uniquement pour le lot 5, une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144900, 50111000, 34110000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 90
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 34144900-734110000-134130000-7
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