Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de transports de corps avant mise en bière et transports de biens

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Territoire de Belfort (90)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/07/2026
Publication: 21/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/05/2026
Échéance : 27/07/2026
Fenêtre de réponse : 67 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort, Delle et Trévenans

Maillage public

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À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Maintenance5
Nettoyage / Proprete4

Territoires cités

Territoire de Belfort3
Delle1
Trévenans1
Doubs1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-49572
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Publication: 21/05/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence BOAMP: 26-49572
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transports de corps avant mise en bière et transports de biens
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de Roide et depuis le site P. ENGEL de Bavilliers vers la chambre mortuaire de Trévenans. - Prise en charge des patients décédés en l'absence de famille (ou dont la famille ne souhaite pas procéder aux obsèques) et ne relevant pas du statut d'indigent (transport du corps, inhumation, formalités administratives découlant du décès et lien avec le notaire chargé de la succession) Prestation 2 : - Transport des enfants décédés dont les parents ne peuvent ou ne souhaitent pas procéder aux obsèques (enfants nés sans vie, ou nés vivants puis décédés, de plus ou moins de 22 semaines et de plus ou moins de 500 grammes). Prestation 3 : - Fourniture de boite de crémation, transport et crémation de pièces anatomiques depuis le site de l'HNFC vers le crématorium d'Héricourt. Prestation 4 : - Transports en cas d'autopsie à visée diagnostique. Lot 2 : Transports de biens - Transports urgents de produits sanguins, de prélèvements d'organes et autres transports de matières. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu d’exécution: Département 90

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Transport
CPV détecté: 60100000
CPV complémentaires: 60100000, 98371200
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 21/05/2026
Date limite: 22/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 22/06/2026
Montant/plafond détecté: 300 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Prestations de transports de corps avant mise en bière · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60100000, 98371200 · Montant 118 000 EUR