MAPA - Services d'assurances - Haute-Garonne (ATD)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 4 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché de services d’assurance couvrant le patrimoine et les risques annexes de Haute-Garonne Ingénierie-ATD sur 4 ans, comprenant 4 lots : assurances des biens et risques annexes, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et risques annexes, et protection juridique de l’entité et des agents/élus.
Lots (4)
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Assurance des dommages matériels et annexes du patrimoine (biens immobiliers et mobiliers) et risques annexes pour l'agence HGI-ATD, y compris extensions et garanties associées.
Assurance des responsabilités et risques annexes
Couverture de la responsabilité civile générale et des risques annexes, ainsi que garanties spécialisées liées à la gestion et à l’exercice des activités.
Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Couverture du parc automobile et des risques annexes incluant RC, vol, bris de glace, dommages matériels et assistance.
Protection juridique de l’entité et des agents et des élus
Protection juridique couvrant l’entité, agents et élus: défense et conseils juridiques, assistance psychologique, médiation/ arbitage.
L'acheteur
HAUTE GARONNE INGENIERIE-ATD
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.
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Consultation clôturée depuis 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-85187
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- SERVICES D'ASSURANCES
- Description officielle
- SERVICES D'ASSURANCES
- Acheteur
- HAUTE GARONNE INGENIERIE-ATD
- Lieu d’exécution
- Département 31
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 31, 79, 92
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