Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire (2 lots) — Haut-Jura Arcade Communauté

Haut-Jura Arcade Communauté

3 départements (01, 25, 39)

Lieu d'exécution (DCE): Territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade et communes adhérentes (Jura)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur: Haut-Jura Arcade Communauté
Lieu: 3 départements (01, 25, 39)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/06/2026
Publication: 04/06/2026
Source: BOAMP

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Résumé de la consultation

Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l’organisation et l’exécution de services de transport scolaire dans le département du Jura, destinés aux élèves des écoles maternelles/élémentaires et exécutés au fur et à mesure des besoins. Lot 1 : transport vers la piscine de Morbier. Lot 2 : transport vers les installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier

Organisation, réalisation et continuité de services de transport collectif d’élèves aller-retour entre les écoles primaires du territoire des communes membres du groupement et la piscine de Morbier (13 rue Germain Paget, 39400 Morbier), au moyen de bons de commande (montée/transport/dépose selon plannings annuels).

CPV 60130000

Lot 2Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire d’Arcade Haut-Jura

Réalisation de services de transport scolaire aller-retour au moyen de bons de commande, entre les écoles maternelles/élémentaires du territoire et les sites d’activités sportives/culturelles/éducatives du territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade (sites listés dans le CCTP, ajustables sans modification substantielle).

CPV 60130000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication04/06/2026

Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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