Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 04/06/2026
- Échéance : 25/06/2026
- Fenêtre de réponse : 21 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire (2 lots) — Haut-Jura Arcade Communauté
Haut-Jura Arcade Communauté
3 départements (01, 25, 39)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade et communes adhérentes (Jura)
Source officielle : BOAMP
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
25/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Haut-Jura Arcade Communauté
- Lieu
- 3 départements (01, 25, 39)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Haut-Jura Arcade Communauté a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 04/06/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Numerique / IT
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 15 et 55
- Codes CPV de lots : 60130000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier et Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire d’Arcade Haut-Jura
- Codes CPV : 60130000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Haut-Jura Arcade Communauté a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Travaux / BTP2
- Numerique / IT1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-55300
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Haut-Jura Arcade Communauté
- Lieu
- 3 départements (01, 25, 39)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-55300
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire
- Description officielle
- Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire
- Acheteur
- Haut-Jura Arcade Communauté
- Lieu d’exécution
- Département 39
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-55300
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 39, 1, 25
Résumé de la consultation
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l’organisation et l’exécution de services de transport scolaire dans le département du Jura, destinés aux élèves des écoles maternelles/élémentaires et exécutés au fur et à mesure des besoins. Lot 1 : transport vers la piscine de Morbier. Lot 2 : transport vers les installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade.
Lots (2)
Lot 1Budget: <= 110 000 €PlafondHT
Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier
Organisation, réalisation et continuité de services de transport collectif d’élèves aller-retour entre les écoles primaires du territoire des communes membres du groupement et la piscine de Morbier (13 rue Germain Paget, 39400 Morbier), au moyen de bons de commande (montée/transport/dépose selon plannings annuels).
CPV 60130000
Lot 2Budget: <= 50 000 €PlafondHT
Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire d’Arcade Haut-Jura
Réalisation de services de transport scolaire aller-retour au moyen de bons de commande, entre les écoles maternelles/élémentaires du territoire et les sites d’activités sportives/culturelles/éducatives du territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade (sites listés dans le CCTP, ajustables sans modification substantielle).
CPV 60130000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 15CPV 55
CPV détectés sur les lots
60130000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 04/06/2026
- Date limite
- 25/06/2026
- Depuis la clôture
- 73 jours
- Fenêtre de réponse
- 21 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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