Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 59 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 09/06/2026
- Échéance : 08/07/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
HBA SUD
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Oyonnax (01)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Lieu
- Oyonnax (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 09/07/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/07/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Travaux / BTP3
- Collectivites / Services publics1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 08/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 4264022f-3262-47fb-9d9c-64158b92d343
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Lieu
- Oyonnax (01)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00398964-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- HBA SUD
- Description officielle
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
- Lieu d’exécution
- Oyonnax
Acheteur
- Nom
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Site acheteur
- lyon.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 20004293500037
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90470000, 90491000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90491000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 04280b55-1ba4-4fb7-90de-ad4610178959
- Modalités de réponse
- lyon.tribunal-administratif.fr, marchespublics.ain.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- HBA NORD · Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 90470000, 90491000 · Montant 1 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
Résumé de la consultation
HBA SUD
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
Attendus Clés
Critères d'attribution: Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points) | Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points) | Prise en compte du dével
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 09/06/2026
- Date limite
- 08/07/2026
- Depuis la clôture
- 59 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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