Appel d'Offre PublicSource: TED

HBA SUD

HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Oyonnax (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu
Oyonnax (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED
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Résumé de la consultation

HBA SUD

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points) | Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points) | Prise en compte du dével

Planning prévisionnel

Publication09/06/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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