Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuratio...

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

2 départements (01, 69)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu: 2 départements (01, 69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 59 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 09/07/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de HAUT BUGEY AGGLOMERATIONAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics1

Marchés publics de HAUT BUGEY AGGLOMERATION Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Rhône

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56375
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu: 2 départements (01, 69)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 09/07/2026

Référence BOAMP: 26-56375
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 09/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuratio...
Description officielle: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Curage
CPV détecté: 90470000
CPV complémentaires: 90470000, 90491000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 09/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 09/07/2026
Montant/plafond détecté: 1 400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: HBA NORD · Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 90470000, 90491000 · Montant 1 400 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-56375
Contract folder ID: 04280b55-1ba4-4fb7-90de-ad4610178959
Modalités de réponse: lyon.tribunal-administratif.fr, marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1, 69

Résumé de la consultation

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.