Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires – Diagnostics immobiliers et repérages amiante/plomb sur le patrimoine d’Habitações de Haute-Provence (lot unique)

Habitations de Haute-Provence
Paris (75)
Lieu d'exécution : Alpes-de-Haute-Provence (FRL01) – patrimoine d’Habitatons de Haute-Provence (lieux d’intervention sur le département)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 950 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
Habitations de Haute-Provence
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 950 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 28 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 12 jours

Profil acheteur

Habitations de Haute-Provence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71315400

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : LOT UNIQUE
  • Codes CPV : 71315400

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Habitations de Haute-Provence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2
  • Travaux / BTP2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
715e7851-fd7a-4595-a16a-8bef12b01861
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitations de Haute-Provence
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00437770-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitations de Haute-Provence
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT UNIQUE
Description officielle
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE: DIAGNOSTICS IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE D'HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Habitations de Haute-Provence
Site acheteur
habitations-haute-provence.fr
Profil acheteur
h2p-esh.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
665008900037

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71315400
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71315400

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 MONTH

Références

Identifiant consultation
83a1b989-9061-41ad-9bb1-b30dba072d45
Modalités de réponse
h2p-esh.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
LOT UNIQUE · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTRI-ATTRIBUTAIRES: DIAGNOSTICS IMMOBILIERS · CPV 71315400

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
h2p-esh.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande, avec un lot unique, portant sur la réalisation de missions de repérage amiante (avant travaux, parties privatives/communes, avant-vente et relogement) et de diagnostics immobiliers réglementaires (dont DPE et constats de risque d’exposition au plomb), ainsi que la mise à jour documentaire des DTA et des mesures d’empoussièrement en fibres d’amiante, sur le patrimoine d’Habitations de Haute-Provence.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 950 000 €PlafondHT

LOT UNIQUE

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (marché de services) portant sur diverses missions de repérage amiante et diagnostics immobiliers sur le patrimoine d’Habitatons de Haute-Provence : DA-PP, repérage amiante avant travaux (RAAT-REL/RAAT-PROG/RAAT-ENROB), constats de risque d’exposition au plomb (CREP/CREP-PC/CREP-PP), DPE (réhabilitation et neuf), constitution/mises à jour de DTA et réalisation de mesures d’empoussièrement en fibres d’amiante, via bons de commande sans minimum garanti. Durée maximale : 4 ans.

CPV 71315400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71315400
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTRI-ATTRIBUTAIRES: DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
28 jours
Fenêtre de réponse
12 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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