Appel d'Offre PublicSource: TED

CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS RUE LOUIS MARCHAND A GENILAC

HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Genilac (42)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/10/2026

Informations clés

Acheteur
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Lieu
Genilac (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/09/2026
  • Échéance : 15/10/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2027
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Saint-Étienne, Loire et Genilac

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance7
  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Saint-Étienne3
  • Loire3
  • Genilac1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e1f459b2-b41f-46c1-a8e1-510f281e9a3b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Lieu
Genilac (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00628982-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS RUE LOUIS MARCHAND A GENILAC
Description officielle
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution. Le programme prévoit : - La construction de logements individuels familiaux (majoritairement des T4) - La création dans le bâtiment de l'ancienne forge de logements individuels ou intermédiaires (majoritairement des T4) - La construction d'un immeuble collectif et/ou habitat intermédiaire de 16 « logements séniors » (T2 et T3) - L'aménagement de la parcelle pour répondre à l'ensemble des besoins liés au programme, notamment le stationnement, la gestion des eaux pluviales, des ordures ménagères, la sécurisation … Sur le terrain d'environ 4 300 m², 1 200 m² sont bâtis. Pour préserver l'histoire du site, la maitrise d'ouvrage souhaite conserver des bâtiments. Ainsi une partie du programme, ci-dessus, sera réalisée dans l'enveloppe des bâtiments existants (dont l'état nécessite un curage complet pour une nouvelle occupation). Cet objectif répond aussi à l'enjeu fort d'insertion du projet dans le bâti pavillonnaire environnant. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours de la négociation d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins
Lieu d’exécution
Génilac

Acheteur

Nom
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Site acheteur
www.habitat-metropole.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
69CFCA97-9705-6087-5084E7E9D5151939

Procédure

Type de procédure
restricted
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71210000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71210000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
49 MONTH
Montant/plafond détecté
414 000 EUR

Références

Identifiant consultation
eb2a2978-2fa4-471e-b600-4afc2b4ddc78
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS RUE LOUIS MARCHAND A GENILAC · Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution. Le programme prévoit : - La construction de logements individuels familiaux (majoritairement des T4) - La création dans le bâtiment de l'ancienne forge de logements individuels ou intermédiaires (majoritairement des T4) - La construction d'un immeuble collectif et/ou habitat intermédiaire de 16 « logements séniors » (T2 et T3) - L'aménagement de la parcelle pour répondre à l'ensemble des besoins liés au programme, notamment le stationnement, la gestion des eaux pluviales, des ordures ménagères, la sécurisation … Sur le terrain d'environ 4 300 m², 1 200 m² sont bâtis. Pour préserver l'histoire du site, la maitrise d'ouvrage souhaite conserver des bâtiments. Ainsi une partie du programme, ci-dessus, sera réalisée dans l'enveloppe des bâtiments existants (dont l'état nécessite un curage complet pour une nouvelle occupation). Cet objectif répond aussi à l'enjeu fort d'insertion du projet dans le bâti pavillonnaire environnant. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours de la négociation d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins · CPV 71210000 · Montant 414 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution. Le programme prévoit : - La construction de logements individuels familiaux (majoritairement des T4) - La création dans le bâtiment de l'ancienne forge de logements individuels ou intermédiaires (majoritairement des T4) - La construction d'un immeuble collectif et/ou habitat intermédiaire de 16 « logements séniors » (T2 et T3) - L'aménagement de la parcelle pour répondre à l'ensemble des besoins liés au programme, notamment le stationnement, la gestion des eaux pluviales, des ordures ménagères, la sécurisation … Sur le terrain d'environ 4 300 m², 1 200 m² sont bâtis. Pour préserver l'histoire du site, la maitrise d'ouvrage souhaite conserver des bâtiments. Ainsi une partie du programme, ci-dessus, sera réalisée dans l'enveloppe des bâtiments existants (dont l'état nécessite un curage complet pour une nouvelle occupation). Cet objectif répond aussi à l'enjeu fort d'insertion du projet dans le bâti pavillonnaire environnant. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours de la négociation d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L
2410-1 et suivants du Code de la commande publique
Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/09/2026
Date limite
15/10/2026
Temps restant
35 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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