Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance des risques statutaires - Habitat du Gard (Relance)

Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Nîmes (30)
Lieu d'exécution : Nîmes, Gard, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Lieu
Nîmes (30)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 24/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Nîmes et Gard

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66512000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assurance des risques statutaires - Habitat du Gard
  • Codes CPV : 66512000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance10
  • Travaux / BTP5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

  • Nîmes3
  • Gard1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 24/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b41e211c-ce05-40e7-ab9c-b68d5b1d1f19
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Lieu
Nîmes (30)
Publication
Date limite
Référence TED
00509478-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Relance suite à déclaration sans suite)
Description officielle
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard
Lieu d’exécution
Nîmes

Acheteur

Nom
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Site acheteur
www.habitatdugard.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
300291E1-09FB-2D10-368C7B99372157E8

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66512000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 EUR

Références

Identifiant consultation
3ca58f11-e2c0-4344-8c9a-82d3b27dfc07
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Relance suite à déclaration sans suite) · Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus · CPV 66512000 · Montant 1 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Contrat-cadre d'assurance des risques statutaires pour Habitat du Gard couvrant les agents affiliés à la CNRACL sur une période de 4 ans, avec les garanties accidents de service/trajet, maladies professionnelles et décès, et un plafond estimé à 400 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0000

Assurance des risques statutaires - Habitat du Gard

Marché d’assurance des risques statutaires pour Habitat du Gard (agents CNRACL), couvrant les garanties accidents de service/trajet, maladies professionnelles et décès, sur une durée estimée à 4 ans.

CPV 66512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66512000

Attendus Clés

Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard
Critères d'attribution: Le prix du bordereau de prix valant bordereau d'analyse | Le prix du bordereau de prix valant bordereau d'analyse

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/07/2026
Date limite
24/08/2026
Depuis la clôture
13 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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