Assurance des risques statutaires - Habitat du Gard (Relance)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Contrat-cadre d'assurance des risques statutaires pour Habitat du Gard couvrant les agents affiliés à la CNRACL sur une période de 4 ans, avec les garanties accidents de service/trajet, maladies professionnelles et décès, et un plafond estimé à 400 000 EUR HT.
Lots (1)
Assurance des risques statutaires - Habitat du Gard
Marché d’assurance des risques statutaires pour Habitat du Gard (agents CNRACL), couvrant les garanties accidents de service/trajet, maladies professionnelles et décès, sur une durée estimée à 4 ans.
L'acheteur
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance10
- Travaux / BTP5
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Répondre
Consultation clôturée depuis 59 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard
- Critères d'attribution: Le prix du bordereau de prix valant bordereau d'analyse | Le prix du bordereau de prix valant bordereau d'analyse
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b41e211c-ce05-40e7-ab9c-b68d5b1d1f19
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Relance suite à déclaration sans suite)
- Description officielle
- Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard
- Lieu d’exécution
- Nîmes
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
- Site acheteur
- www.habitatdugard.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 300291E1-09FB-2D10-368C7B99372157E8
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 30
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3ca58f11-e2c0-4344-8c9a-82d3b27dfc07
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Relance suite à déclaration sans suite) · Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard · CPV 66512000 · Montant 1 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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