Services bancaires
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 94 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
L'acheteur
Habitat 76
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre4
- Travaux / BTP4
Territoires cités
- Rouen1
Répondre
Consultation clôturée depuis 57 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027
- Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 94 000,00 euro(s) HT
- Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ebdf0bc1-c8d3-4591-a8ad-0cbbf3e5b793
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Services bancaires
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Habitat 76
- Site acheteur
- www.habitat76.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FEA80F40-978C-926E-5A515308701161FE
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66110000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 49e4f9a9-be03-4943-9f28-e0d780e19ead
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Services bancaires · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres · CPV 66110000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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