Appel d'Offre PublicSource: TED

Services bancaires

Habitat 76

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur: Habitat 76
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/08/2026
Publication: 21/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/07/2026
Échéance : 28/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Habitat 76 a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66110000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Habitat 76Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Habitat 76 a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie5
Maitrise d oeuvre4
Travaux / BTP3

Territoires cités

Rouen3

Marchés publics de Habitat 76 Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ebdf0bc1-c8d3-4591-a8ad-0cbbf3e5b793
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Habitat 76
Lieu: Rouen (76)
Publication: 21/07/2026
Date limite: 28/08/2026

Référence TED: 00506166-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Habitat 76
Date limite: 28/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Services bancaires
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Habitat 76
Site acheteur: www.habitat76.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: FEA80F40-978C-926E-5A515308701161FE

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66110000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66110000

Calendrier et montant

Publication: 21/07/2026
Date limite: 28/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 49e4f9a9-be03-4943-9f28-e0d780e19ead
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Services bancaires · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres · CPV 66110000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 94 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66110000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.