Appel d'offres publicClôturé

Gestion écologique des espaces verts par écopâturage – Entretien sur le territoire Rouen-Elbeuf Sud (LOT 1, LOT 2)

Habitat 76
Lieu d'exécution : Département de la Seine-Maritime, Rouen, 76000, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 120 000 €
Plafond · HT
Durée
4 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation d’entretien écologique des espaces verts par écopâturage sur le territoire Rouen-Elbeuf Sud, couvrant deux lots et intégrant des exigences environnementales et sociales, avec un plafond estimé sur chaque période et des conditions d’attribution spécifiques.

Lots (2)

LOT-0001

Entretien des espaces verts – Lot 1

Entretien des espaces verts sur divers quartiers du territoire Rouen-Elbeuf Sud.

CPV 77310000
LOT-0002

Entretien des espaces verts – Lot 2

Entretien des espaces verts sur divers quartiers du territoire Rouen-Elbeuf Sud, Lot 2.

CPV 77310000

L'acheteur

Habitat 76

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie5
  • Maitrise d oeuvre4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Rouen1

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Consultation clôturée depuis 47 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Gestion écologique des espaces verts par écopâturage

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
9d7f733b-28cf-4a1a-94e7-abace077c68e
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Gestion écologique des espaces verts par écopâturage
Description officielle
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Restriction sur l'attributaire : - En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n° 6 &amp;quot;Entretien des espaces verts individuels&amp;quot; est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes. - En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n° 7 &amp;quot; Sotteville-lès-Rouen et Saint-Etienne-du-Rouvray&amp;quot; est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

4 éléments
Nom
Habitat 76
Site acheteur
www.habitat76.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BB4E2E32-FBB6-3A87-A657944C45A38B49

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
f3401301-9d95-46f5-b4e9-f84f6bc7943e
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Territoire de Rouen-Elbeuf Sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie (pour les lots 1 à 5, 7 et 8). Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires (pour les lots 1 à 5, 7 et 8) et des prix unitaires uniquement pour le lot 6. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (pour les lots 1 à 5) et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement : Par des fonds propres · CPV 77310000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
77310000
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