Gestion écologique des espaces verts par écopâturage – Entretien sur le territoire Rouen-Elbeuf Sud (LOT 1, LOT 2)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d’entretien écologique des espaces verts par écopâturage sur le territoire Rouen-Elbeuf Sud, couvrant deux lots et intégrant des exigences environnementales et sociales, avec un plafond estimé sur chaque période et des conditions d’attribution spécifiques.
Lots (2)
Entretien des espaces verts – Lot 1
Entretien des espaces verts sur divers quartiers du territoire Rouen-Elbeuf Sud.
Entretien des espaces verts – Lot 2
Entretien des espaces verts sur divers quartiers du territoire Rouen-Elbeuf Sud, Lot 2.
L'acheteur
Habitat 76
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie5
- Maintenance5
- Maitrise d oeuvre4
Territoires cités
- Rouen1
Répondre
Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Restriction sur l'attributaire : - En vertu de l'article L
- 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n° 6 &quot;Entretien des espaces verts individuels&quot; est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L
- 5213-13 du code travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L
- 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 9d7f733b-28cf-4a1a-94e7-abace077c68e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien des espaces verts sur divers groupes de la Seine Maritime
- Description officielle
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Restriction sur l'attributaire : - En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n° 6 "Entretien des espaces verts individuels" est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes. - En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n° 7 " Sotteville-lès-Rouen et Saint-Etienne-du-Rouvray" est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Habitat 76
- Site acheteur
- www.habitat76.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BB4E2E32-FBB6-3A87-A657944C45A38B49
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77310000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f3401301-9d95-46f5-b4e9-f84f6bc7943e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Territoire de Rouen-Elbeuf Sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie (pour les lots 1 à 5, 7 et 8). Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires (pour les lots 1 à 5, 7 et 8) et des prix unitaires uniquement pour le lot 6. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (pour les lots 1 à 5) et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement : Par des fonds propres · CPV 77310000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 77310000
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