Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d’acquisition de véhicules thermiques et hybrides – citadine 2 places (lot 4)

HABITAT 44 - OPH

Nantes (44)

Lieu d'exécution : 44200 Nantes (Habitat 44 – 3 boulevard Alexandre Millerand, 44200 Nantes)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: HABITAT 44 - OPH
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/08/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 13/08/2026
Début prévisionnel : 01/01/2027
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

HABITAT 44 - OPH a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34144900, 34100000 et 34144700

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) – Fourgonnette 2 places, Véhicules particuliers (thermiques et full hybride) – Citadine 5 places et Véhicules particuliers (électriques) – Citadine 5 places
Codes CPV : 34144900, 34100000 et 34144700

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de HABITAT 44 - OPHAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HABITAT 44 - OPH a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie7
Travaux / BTP7
Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

Nantes2

Marchés publics de HABITAT 44 - OPH Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2eaa6664-eb10-4a94-98f5-99be1bcb2dca
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HABITAT 44 - OPH
Lieu: Nantes (44)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence TED: 00462298-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HABITAT 44 - OPH
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Véhicules particuliers (thermiques et hybrides) - Citadine 2 places
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Nantes

Acheteur

Nom: HABITAT 44 - OPH
Site acheteur: www.habitat44.org
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8CB79CDA-B873-84EF-32AA1579E6C00DCC

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34144900, 34144700, 34100000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34100000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: e73e96ff-658a-4c44-ade0-4a66a10804c1
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) - Fourgonnette 2 places · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34144900, 34144700, 34100000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre composite (marché ordinaire et marchés subséquents) pour l’acquisition de véhicules thermiques et électriques/hybrides, incluant des prestations de livraison et des conditions de garantie, avec reprise des véhicules à 48 mois (et possibilités de reprises anticipées ou différées).

Lots (4)

LOT-0001

Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) – Fourgonnette 2 places

Acquisition d’un modèle de véhicule de type petit VUL (fourgonnette) pour la partie marché ordinaire, avec caractéristiques techniques minimales et critères environnementaux. Livraisons entre le 4 janvier 2027 et le 31 mars 2027 ; véhicules conservés 4 ans puis restitués au titulaire à 48 mois (reprise avec ajustement selon kilométrage réel).

CPV 34144900CPV 34100000CPV 34144700

LOT-0002

Véhicules particuliers (thermiques et full hybride) – Citadine 5 places

Acquisition d’un modèle de véhicule citadin polyvalent en thermique essence full hybride non rechargeable, pour la partie marché ordinaire. Livraisons entre le 4 janvier 2027 et le 31 mars 2027 ; véhicules conservés 4 ans puis restitués au titulaire à 48 mois (reprise avec ajustement selon kilométrage réel).

CPV 34100000

LOT-0003

Véhicules particuliers (électriques) – Citadine 5 places

Acquisition d’un modèle de véhicule 100% électrique citadin polyvalent, pour la partie marché ordinaire. Livraisons entre le 4 janvier 2027 et le 31 mars 2027 ; véhicules conservés 4 ans puis restitués au titulaire à 48 mois (reprise avec ajustement selon kilométrage réel).

CPV 34144900

LOT-0004

Véhicules particuliers (thermiques et hybrides) – Citadine 2 places

Acquisition d’un modèle de véhicule citadin polyvalent en thermique essence mild hybride, pour la partie marché ordinaire. Livraisons entre le 4 janvier 2027 et le 31 mars 2027 ; véhicules conservés 4 ans puis restitués au titulaire à 48 mois (reprise avec ajustement selon kilométrage réel), avec possibilité de reprises anticipées ou différées selon les clauses complémentaires.

CPV 34144900CPV 34100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.