Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 14/06/2026
- Échéance : 16/07/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot 17 Terrassements VRD
HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 06/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP
- Territoires cités : Lot-et-Garonne
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Lot-et-Garonne1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 16/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 1611f1c8-c003-478e-9cc4-b777c6d9f11b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00409353-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 17 Terrassements VRD
- Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure, dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
- Lieu d’exécution
- Luxembourg
Acheteur
- Nom
- HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE
- Site acheteur
- www.habitalys.fr
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
- Identifiant acheteur
- 44307093300041
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45211000, 45262660, 45223220, 45261100, 45261420, 45421000, 45410000, 45432111
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45112500
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 6e743476-a85f-4ee9-ae7d-8ce9f31bf1a1
- Modalités de réponse
- www.demat-ampa.fr, bordeaux.tribunal-administratif.fr, demat-ampa.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Lot 1 Désamiantage · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure, dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. · CPV 45262660, 45223220, 45261100, 45261420
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
Résumé de la consultation
Lot 17 Terrassements VRD - Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues :
→ Signalisation Parking
→ Reprise éclairage parking
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Lot 17 Terrassements VRD - Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues :
→ Signalisation Parking
→ Reprise éclairage parking
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 14/06/2026
- Date limite
- 16/07/2026
- Depuis la clôture
- 51 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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