Appel d'offres publicClôturé

Assurance - Risques statutaires - GHT Gers (11 lots)

Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Lieu d'exécution : Sur les sites des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Gers (principalement CH d'Auch, EPS Lomagne à Fleurance et autres établissements du GHT)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
4 000 000 €
Estimé
Durée
4 MONTH
Lots
11 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Mise en concurrence publique pour des prestations d'assurances couvrant la flotte automobile et les risques statutaires des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Gers, sur une période de 4 ans à compter de 2027.

Lots (11)

LOT-0001Budget: 4 000 000 €Estimé

Assurance - Flotte automobile - CH d'Auch et CH du Gers

Assurance de la flotte automobile des CH d'Auch et du Gers.

CPV 66510000
LOT-0002

Assurance - Risques statutaires - CH d'Auch

Assurance des risques statutaires du CH d'Auch.

CPV 66510000
LOT-0003

Assurance - Risques statutaires - CH du Gers

Assurance des risques statutaires du CH du Gers.

CPV 66510000
LOT-0004

Assurance - Risques statutaires - CH de Condom

Assurance des risques statutaires du CH de Condom.

CPV 66510000
LOT-0005

Assurance - Risques statutaires - CH de Gimont

Assurance des risques statutaires du CH de Gimont.

CPV 66510000
LOT-0006

Assurance - Risques statutaires - CH Saint-Jacques de Mirande

Assurance des risques statutaires du CH Saint-Jacques de Mirande.

CPV 66510000
LOT-0007

Assurance - Risques statutaires - CHI de Lombez-Samatan

Assurance des risques statutaires du CHI de Lombez-Samatan.

CPV 66510000
LOT-0008

Assurance - Risques statutaires - CH de Mauvezin

Assurance des risques statutaires du CH de Mauvezin.

CPV 66510000
LOT-0009

Assurance - Risques statutaires - CH de Vic-Fezensac

Assurance des risques statutaires du CH de Vic-Fezensac.

CPV 66510000
LOT-0010

Assurance - Risques statutaires - CH de Nogaro

Assurance des risques statutaires du CH de Nogaro.

CPV 66510000
LOT-0011

Assurance - Risques statutaires - EPS Lomagne à Fleurance

Assurance des risques statutaires de l'EPS Lomagne à Fleurance.

CPV 66510000

L'acheteur

Groupement Hospitalier de Territoire du Gers

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 31/08/2026.

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Secteurs récurrents

  • Restauration collective4
  • Travaux / BTP4
  • Maintenance2

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Assurance « Risques statutaires » de l'EPS Lomagne à Fleurance

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
9343201d-6459-4ca9-bb08-9faaf954066c
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Assurance « Risques statutaires » de l'EPS Lomagne à Fleurance
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Pau

Acheteur

4 éléments
Nom
Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Site acheteur
www.agysoft.marches-publics.info
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
5FD7EFA7-E2D3-7519-DAA3AB6C69C9C4F8

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
4 000 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
be8d31fb-2b18-475a-ad94-4f9a7bad48d7
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurance « Flotte automobile » du CH d'Auch et du CH du Gers · Assurance « Risques statutaires » du CH Saint-Jacques de Mirande · CPV 66510000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66510000

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