Marché de services d’assurance (groupement Commune de Buxerolles / CCAS)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 340 000 €
- Estimé
- Durée
- 60 mois
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches.grandbesancon.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription de contrats d’assurance pour le groupement de commandes constitué entre la Commune de Buxerolles et son CCAS, pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. Le marché est décomposé en plusieurs lots couvrant notamment les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur, la protection juridique et les prestations statutaires.
Lots (5)
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes (patrimoine de la Commune de Buxerolles et de son CCAS) : bâtiments, biens mobiliers, matériel, marchandises et extensions associées.
Assurance des responsabilités et des risques annexes
Assurance des responsabilités et des risques annexes (responsabilité générale et responsabilités spécifiques) pour la Commune de Buxerolles et son CCAS.
Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes (responsabilité civile, garanties complémentaires et risques liés au parc automobile).
Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Assurance de la protection juridique : défense et recours, conseil juridique et assistance psychologique pour la collectivité, ses agents et ses élus.
Assurance des prestations statutaires
Assurance des prestations statutaires (accident du travail/maladie imputable au service, décès, incapacités, congés particuliers, etc.) pour les agents affiliés à la CNRACL.
L'acheteur
Grand Besançon Métropole
92 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 850
- Montant attribué
- 616,8 M €
- 2024281,2 M € · 334 marchés
- 2025136,6 M € · 302 marchés
- 2026en cours199 M € · 214 marchés
- Travaux · 357
- Services · 270
- Fournitures · 223
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP40
- Collectivites / Services publics23
- Maintenance18
Territoires cités
- Doubs14
- Besançon3
- Côte-d'Or1
- Haute-Saône1
- Jura1
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches.grandbesancon.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-56856
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de services d'assurance
- Description officielle
- Marché de services d'assurance
- Acheteur
- Grand Besançon Métropole
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66515200
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 60 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 340 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité GBM · Modalités et procédure de gestion des dossiers-prestations complémentaires · CPV 66510000, 66516000, 66515200 · Montant 340 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches.grandbesancon.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 25
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- CPV détectés sur les lots
- 665100006651500066516000665141106651300066512000
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