Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché de services d’assurance (groupement Commune de Buxerolles / CCAS)

Grand Besançon Métropole

Doubs (25)

Lieu d'exécution : 12 rue de l’Hôtel de Ville, 86180 Buxerolles (France)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

340 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu: Doubs (25)
Budget: 340 000 €
Date limite: 31/07/2026
Publication: 11/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 11/06/2026
Échéance : 31/07/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Grand Besançon Métropole a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000 et 66512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes, Assurance des responsabilités et des risques annexes et Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Codes CPV : 66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000 et 66512000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Grand Besançon MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Grand Besançon Métropole a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Etudes / Ingenierie12
Collectivites / Services publics10

Territoires cités

Doubs8
Besançon3

Marchés publics de Grand Besançon Métropole Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56856
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu: Doubs (25)
Publication: 11/06/2026
Date limite: 31/07/2026

Référence BOAMP: 26-56856
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 31/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de services d'assurance
Description officielle: Marché de services d'assurance
Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66516000, 66515200
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 11/06/2026
Date limite: 31/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/07/2026
Montant/plafond détecté: 340 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Assurance Responsabilité GBM · Modalités et procédure de gestion des dossiers-prestations complémentaires · CPV 66510000, 66516000, 66515200 · Montant 340 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-56856
Contract folder ID: dc44c35a-ed35-49e0-ae4f-aada4009ddd6
Modalités de réponse: www.marches.grandbesancon.fr, www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Souscription de contrats d’assurance pour le groupement de commandes constitué entre la Commune de Buxerolles et son CCAS, pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. Le marché est décomposé en plusieurs lots couvrant notamment les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur, la protection juridique et les prestations statutaires.

Lots (5)

Lot 1

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes (patrimoine de la Commune de Buxerolles et de son CCAS) : bâtiments, biens mobiliers, matériel, marchandises et extensions associées.

CPV 66510000CPV 66515000

Lot 2Budget: 150 000 €Estimé

Assurance des responsabilités et des risques annexes

Assurance des responsabilités et des risques annexes (responsabilité générale et responsabilités spécifiques) pour la Commune de Buxerolles et son CCAS.

CPV 66510000CPV 66516000

Lot 3

Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes (responsabilité civile, garanties complémentaires et risques liés au parc automobile).

CPV 66514110

Lot 4

Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

Assurance de la protection juridique : défense et recours, conseil juridique et assistance psychologique pour la collectivité, ses agents et ses élus.

CPV 66513000

Lot 5

Assurance des prestations statutaires

Assurance des prestations statutaires (accident du travail/maladie imputable au service, décès, incapacités, congés particuliers, etc.) pour les agents affiliés à la CNRACL.

CPV 66512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.