Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Noironte

Grand Besançon Métropole

Doubs (25)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/07/2026
Publication: 09/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/06/2026
Échéance : 06/07/2026
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

Grand Besançon Métropole a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Grand Besançon MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Grand Besançon Métropole a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Etudes / Ingenierie12
Collectivites / Services publics10

Territoires cités

Doubs8
Besançon3

Marchés publics de Grand Besançon Métropole Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56678
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu: Doubs (25)
Publication: 09/06/2026
Date limite: 06/07/2026

Référence BOAMP: 26-56678
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 06/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Noironte
Description officielle: Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Noironte
Acheteur: Grand Besançon Métropole
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement, Etude
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 09/06/2026
Date limite: 06/07/2026
Fin de diffusion: 06/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-56678
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le système de Noironte La commune de Noironte est située dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, transport et dépollution des eaux usées. Le présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.