Accord-cadre CT et CSPS Grand Annecy – Lot 1 (CT), Lot 2A (CSPS Infra), Lot 2B (CSPS Bâtiment)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 560 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Opportunité d’accord-cadre multi-lots pour prestations de contrôle technique et coordination CSPS liées au projet TCSPi et projets associés du Grand Annecy, exécuté sur le territoire du Grand Annecy. Comprend Lot 1 (CT), Lot 2A (CSPS Infra) et Lot 2B (CSPS Bâtiment); plafonds budgétaires par lot et possibilité de répartition des commandes selon rotation/attribution.
Lots (3)
LOT 1 – Prestations de Contrôle Technique
Prestations de contrôle technique des ouvrages d’infrastructure et bâtiments, couvrant les phases ESQ-DIA, APS, APD, AVP, PRO-DCE et GPA, avec livrables (RICT/RFCT) et conformité NF P 03-100.
LOT 2A – CSPS Infra
Prestations CSPS pour ouvrages d’infrastructure et travaux préparatoires, coordination CSPS et interfaces avec concessionnaires et projets connexes.
LOT 2B – CSPS Bâtiment
Prestations CSPS pour les travaux bâtimentaires, coordination sécurité et protection de la santé sur les bâtiments, GPA et DIUO inclus.
L'acheteur
GRAND ANNECY
52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 393
- Montant attribué
- 517,7 M €
- 2024146,5 M € · 103 marchés
- 2025244,5 M € · 218 marchés
- 2026en cours126,7 M € · 72 marchés
- Services · 192
- Travaux · 148
- Fournitures · 53
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP17
- Maintenance14
- Environnement / Espaces verts / Proprete13
Territoires cités
- Haute-Savoie6
- Alby-sur-Chéran2
- Annecy2
- Chapeiry1
- Grenoble1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 49 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique
- - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles
- - Lot 2B : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux bâtimentaires
- Pour les lots 1 et 2A, les montants maximums s'entendent de manière globale, et non par attributaire
- Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : - Lot 1 : multi-attributaire avec 2 attributaires
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- c869e458-c846-4333-ad80-92e2bf535742
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de transport en commun en site propre intégral, et autres projets portés par le Grand Annecy
- Description officielle
- Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux bâtimentaires. Pour les lots 1 et 2A, les montants maximums s'entendent de manière globale, et non par attributaire. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : - Lot 1 : multi-attributaire avec 2 attributaires. - Lot 2A : multi-attributaire avec 2 attributaires. - Lot 2B : mono-attributaire Les opérations sont attribuées aux titulaires selon un principe de rotation, dans l'ordre de leur classement (voir CCAP). L'attribution du lot n°1 est exclusive de l'attribution des autres lots
- Lieu d’exécution
- Annecy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- GRAND ANNECY
- Site acheteur
- www.grandannecy.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 96526545-F80F-3B8F-5121F52557784659
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71631300, 71317210, 71317000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2b17ecc9-8e14-4dd6-85a4-a9e093bd322e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 (multi-attributaires) : Missions de contrôle technique · Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Pour le lot 1 uniquement : Agrément ministériel de contrôle technique en cours de validité pour les intervenants proposés (article L.111-25 du Code de la Construction et de l'Habitation). Agréments, tels que définis à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2009 fixant les modalités pratiques d'accès à l'exercice de l'activité de contrôleur technique, de type : - A.1 Tous ouvrages du bâtiment pour toutes missions de contrôle : totalité des bâtiments, - D. Tous ouvrages de génie civil pour toutes missions de contrôle · CPV 71631300, 71317210, 71317000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71631300-371631400-471317000-371317200-571317210-8
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