Appel d'offres publicClôturé

Missions CT et CSPS pour TCSPi et projets du Grand Annecy – 3 lots (CT, CSPS Infra, CSPS Batiment)

GRAND ANNECY
Lieu d'exécution : Territoire du Grand Annecy, Département 74, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 2 560 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois · 4 reconductions possibles
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre pluri-lots visant les prestations de contrôle technique et de coordination en sécurité et protection de la santé (CSPS) pour le TCSPi et projets associés du Grand Annecy, réparti en Lot 1 (CT) et Lot 2A/2B (CSPS Infra et CSPS Bâtiment). Budgets plafonds par lot et exécution sur le territoire du Grand Annecy (74).

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Missions de contrôle technique

Missions de contrôle technique (CT) pour les projets du TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy, couvrant les phases ESQ/APS/APD/AVP/PRO-DCE et la réception des ouvrages d'infrastructure et bâtiments.

CPV 71631300-3CPV 71631400-4
LOT-0002Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) – Infra

Missions de CSPS portant sur les ouvrages d’infrastructures (CSPS Infra) du TCSPi et des travaux d’infrastructures, couvrant les phases conception, réalisation et réception.

CPV 71317000-3CPV 71317200-5CPV 71317210-8
LOT-0003Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) – Batiment

Missions de CSPS portant sur les travaux bâtimentaires (CSPS Batiment) du TCSPi et projets connexes, couvrant les phases conception, réalisation et réception.

CPV 71317000-3CPV 71317200-5CPV 71317210-8

L'acheteur

GRAND ANNECY

52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
393
Montant attribué
517,7 M €
  • 2024146,5 M € · 103 marchés
  • 2025244,5 M € · 218 marchés
  • 2026en cours126,7 M € · 72 marchés
  • Services · 192
  • Travaux · 148
  • Fournitures · 53

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Maintenance14
  • Environnement / Espaces verts / Proprete13

Territoires cités

  • Haute-Savoie6
  • Alby-sur-Chéran2
  • Annecy2
  • Chapeiry1
  • Grenoble1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

Voir l'activité d'achat

Répondre

Consultation clôturée depuis 48 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-75369
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de transport en commun en site propre intégral
Description officielle
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux bâtimentaires. Pour les lots 1 et 2A, les montants maximums s'entendent de manière globale, et non par attributaire. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : - Lot 1 : multi-attributaire avec 2 attributaires. - Lot 2A : multi-attributaire avec 2 attributaires. - Lot 2B : mono-attributaire Les opérations sont attribuées aux titulaires selon un principe de rotation, dans l'ordre de leur classement (voir CCAP). L'attribution du lot n°1 est exclusive de l'attribution des autres lots
Acheteur
GRAND ANNECY
Lieu d’exécution
Département 74

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Contrôle technique
CPV principal
71631300
CPV complémentaires
71631300, 71317210, 71317000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois · 4 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot n°1 (multi-attributaires) : Missions de contrôle technique · Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Pour le lot 1 uniquement : Agrément ministériel de contrôle technique en cours de validité pour les intervenants proposés (article L.111-25 du Code de la Construction et de l'Habitation). Agréments, tels que définis à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2009 fixant les modalités pratiques d'accès à l'exercice de l'activité de contrôleur technique, de type : - A.1 Tous ouvrages du bâtiment pour toutes missions de contrôle : totalité des bâtiments, - D. Tous ouvrages de génie civil pour toutes missions de contrôle · CPV 71631300, 71317210, 71317000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
74

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71631300-371631400-471317000-371317200-571317210-8
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Veille Semagora

Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.