Lot 1 et Lot 2 – Transports sanitaires secondaires non médicalisés pour GHRMSA et CH de Pfastatt (Mulhouse et Pfastatt)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 7 050 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 90 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- achat-sante.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d’un accord-cadre à bons de commande pour des transports sanitaires secondaires non médicalisés et d’usagers (ambulance, VSL, taxi) assurant les trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers des cabinets privés, sur les sites du GHRMSA à Mulhouse et vers le CH de Pfastatt, avec service 24/7/365 et budgets maximum par lot.
Lots (2)
Lot n°1 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis ou couchés et d’un accompagnant, en Ambulance, hors urgence
Transports de patients (assis/couchés) et d’un accompagnant, hors urgence, en Ambulance, 24/7, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, au départ des sites GHRMSA de Mulhouse et vers le CH de Pfastatt.
Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients et d’un accompagnant, en VSL ou Taxi, hors urgence
Transports de patients et d’un accompagnant, hors urgence, en VSL ou Taxi, 24/7, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, au départ des sites GHRMSACH et CH de Pfastatt.
L'acheteur
GHR MULHOUSE SUD ALSACE
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 133
- Montant attribué
- 110,3 M €
- 202432,8 M € · 22 marchés
- 202520,6 M € · 19 marchés
- 2026en cours56,9 M € · 92 marchés
- Fournitures · 102
- Services · 27
- Travaux · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Espaces verts4
Territoires cités
- Mulhouse1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur achat-sante.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis et d’un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en VSL ou en Taxi, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse (Hasenrain, Emile Muller, MMPA et MAS), de Rixheim, de Sierentz, de St-Louis (SSR et Urgences uniquement), d’Altkirch, de Cernay, de Thann, de Bitschwiller-lès Thann et du CH de Pfastatt, pour un montant annuel de 400 000 € HT maximum pour le GHRMSA et de 100 000 € HT maximum pour le CH de Pfastatt.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3af3e056-6dad-495d-83f7-c6e9eb0f966c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis et d’un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en VSL ou en Taxi, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse
- Description officielle
- Voies et délais de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
- Lieu d’exécution
- MULHOUSE
Acheteur
3 éléments
- Nom
- GHR MULHOUSE SUD ALSACE
- Profil acheteur
- achat-sante.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 20004698500012
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60140000, 60120000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 90 DAY
- Montant ou plafond
- 1 300 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 86958919-b539-44fb-bcc2-8bef0675caf8
- Dépôt des offres
- achat-sante.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis ou couchés et d'un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en Ambulance, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse · Lot n°1 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis ou couchés et d’un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en Ambulance, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse (Hasenrain, Emile Muller, MMPA et MAS), de Rixheim, de Sierentz, de St-Louis (SSR et Urgences uniquement), d’Altkirch, de Cernay, de Thann, de Bitschwiller-lès-Thann et du CH de Pfastatt, pour un montant annuel de 1 250 000 € HT maximum pour le GHRMSA et de 50 000 € HT maximum pour le CH de Pfastatt. · CPV 60140000, 60120000 · Montant 1 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- achat-sante.safetender.com
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- CPV détectés sur les lots
- 6014000060120000
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