Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 1 et Lot 2 – Transports sanitaires secondaires non médicalisés pour GHRMSA et CH de Pfastatt (Mulhouse et Pfastatt)

GHR MULHOUSE SUD ALSACE

Mulhouse (68)

Lieu d'exécution : Mulhouse et Pfastatt (sites GHRMSA à Mulhouse: Hasenrain, Emile Muller, MMPA et MAS; CH de Pfastatt), Haut-Rhin, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 7 050 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Lieu: Mulhouse (68)
Budget: <= 7 050 000 €
Date limite: 22/09/2026
Publication: 20/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/08/2026
Échéance : 22/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

GHR MULHOUSE SUD ALSACE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
Territoires cités : Mulhouse, Bas-Rhin et Haut-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60140000 et 60120000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot n°1 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis ou couchés et d’un accompagnant, en Ambulance, hors urgence et Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients et d’un accompagnant, en VSL ou Taxi, hors urgence
Codes CPV : 60140000 et 60120000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de GHR MULHOUSE SUD ALSACEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GHR MULHOUSE SUD ALSACE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance7
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Espaces verts4

Territoires cités

Mulhouse6
Bas-Rhin6
Haut-Rhin6

Marchés publics de GHR MULHOUSE SUD ALSACE Marchés publics Grand Est Marchés publics Haut-Rhin Marchés publics Mulhouse

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3af3e056-6dad-495d-83f7-c6e9eb0f966c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Lieu: Mulhouse (68)
Publication: 20/08/2026
Date limite: 22/09/2026

Référence TED: 00580247-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Date limite: 22/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis et d’un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en VSL ou en Taxi, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse
Description officielle: Voies et délais de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Lieu d’exécution: MULHOUSE

Acheteur

Nom: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Profil acheteur: achat-sante.safetender.com
Identifiant acheteur: 20004698500012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60140000, 60120000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60120000

Calendrier et montant

Publication: 20/08/2026
Date limite: 22/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 90 DAY
Montant/plafond détecté: 1 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 86958919-b539-44fb-bcc2-8bef0675caf8
Modalités de réponse: achat-sante.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Voies et délais de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. · CPV 60140000, 60120000 · Montant 1 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: achat-sante.safetender.com

Résumé de la consultation

Fourniture d’un accord-cadre à bons de commande pour des transports sanitaires secondaires non médicalisés et d’usagers (ambulance, VSL, taxi) assurant les trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers des cabinets privés, sur les sites du GHRMSA à Mulhouse et vers le CH de Pfastatt, avec service 24/7/365 et budgets maximum par lot.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 5 150 000 €PlafondHT

Lot n°1 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis ou couchés et d’un accompagnant, en Ambulance, hors urgence

Transports de patients (assis/couchés) et d’un accompagnant, hors urgence, en Ambulance, 24/7, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, au départ des sites GHRMSA de Mulhouse et vers le CH de Pfastatt.

CPV 60140000CPV 60120000

LOT-0002Budget: <= 1 900 000 €PlafondHT

Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients et d’un accompagnant, en VSL ou Taxi, hors urgence

Transports de patients et d’un accompagnant, hors urgence, en VSL ou Taxi, 24/7, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, au départ des sites GHRMSACH et CH de Pfastatt.

CPV 60140000CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

6014000060120000

Attendus Clés

Lot n°2 : Transports secondaires non médicalisés de patients assis et d’un accompagnant, hors urgence, effectués pour le compte du GHRMSA et du CH de Pfastatt, en VSL ou en Taxi, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, pour des trajets intra-hospitalier, inter-hospitaliers et des trajets vers des cabinets privés au départ des sites du GHRMSA de Mulhouse (Hasenrain, Emile Muller, MMPA et MAS), de Rixheim, de Sierentz, de St-Louis (SSR et Urgences uniquement), d’Altkirch, de Cernay, de Thann, de Bitschwiller-lès Thann et du CH de Pfastatt, pour un montant annuel de 400 000 € HT maximum pour le GHRMSA et de 100 000 € HT maximum pour le CH de Pfastatt.

Délais