Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets – Site de Chavanod (74).

FRANCE TRAVAIL Services
Chavanod (74)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur
FRANCE TRAVAIL Services
Lieu
Chavanod (74)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 32 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 23/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

FRANCE TRAVAIL Services a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 14/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

FRANCE TRAVAIL Services a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 14/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Nettoyage / Proprete1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9acfd168-7dba-43a6-942a-0f2961b077e0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
FRANCE TRAVAIL Services
Lieu
Chavanod (74)
Publication
Date limite
Référence TED
00332968-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
FRANCE TRAVAIL Services
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets – Site de Chavanod (74).
Description officielle
A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative ; B) Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet
Lieu d’exécution
Chavanod

Acheteur

Nom
FRANCE TRAVAIL Services
Site acheteur
www.francetravail.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000548126866

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90900000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90900000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
572 383 EUR

Références

Identifiant consultation
c1329b4c-6f90-468d-ad76-93f6d4a11db2
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr, cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative ; B) Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet · CPV 90900000 · Montant 572 383 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

le marché a pour objet l'achat des prestations nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets – Site de Chavanod (74)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

le marché a pour objet l'achat des prestations nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets – Site de Chavanod (74)
Critères d'attribution: Critère 2 : PRIX | Critère 2 : PRIX | Critère 2 : PRIX | Critère 2 : PRIX

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
23/06/2026
Depuis la clôture
32 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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