Appel d'Offre PublicSource: TED

LOT N°1 - Maintenance préventive multi-technique, Normandie

FRANCE TRAVAIL NORMANDIE

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Départements de la Normandie: Seine-Maritime, Eure, Calvados, Orne, Manche

Source officielle : TED

Budget estimé

2 368 370 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: FRANCE TRAVAIL NORMANDIE
Lieu: Rouen (76)
Budget: 2 368 370 €
Date limite: 19/10/2026
Publication: 02/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/09/2026
Échéance : 19/10/2026
Début prévisionnel : 28/02/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

FRANCE TRAVAIL NORMANDIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance
Territoires cités : Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 50000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : LOT N°1 - NORMANDIE
Codes CPV : 50000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de FRANCE TRAVAIL NORMANDIEAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

FRANCE TRAVAIL NORMANDIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance1

Territoires cités

Rouen1

Marchés publics de FRANCE TRAVAIL NORMANDIE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 42515966-47a3-4ba4-a43f-7e07e0e9bbc8
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: FRANCE TRAVAIL NORMANDIE
Lieu: Rouen (76)
Publication: 02/09/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence TED: 00609180-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: FRANCE TRAVAIL NORMANDIE
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: LOT N°1 - NORMANDIE
Description officielle: Informations relatives aux délais de recours : a) avant la conclusion du contrat, sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; b) après la conclusion du contrat : 1°) sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ; 2°) sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès de la directrice régionale de France Travail. Le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: FRANCE TRAVAIL NORMANDIE
Site acheteur: www.francetravail.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13000548121040

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50000000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50000000

Calendrier et montant

Publication: 02/09/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 15:00:00+01:00
Début prévisionnel: 28/02/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 2 368 370 EUR

Références

Identifiant consultation: a0ade4fc-4b7c-4461-8da9-ce66022c3ae8
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Informations relatives aux délais de recours : a) avant la conclusion du contrat, sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; b) après la conclusion du contrat : 1°) sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ; 2°) sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès de la directrice régionale de France Travail. Le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet. · CPV 50000000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations récurrentes de maintenance préventive et de prestations ponctuelles de maintenance, avec cadre pour passation de marchés subséquents, sur les sites normands, selon le CCFT.

Lots (1)

LOT-0001

LOT N°1 - NORMANDIE

Le marché public à conclure dans le cadre de la consultation prend pour partie la forme d'un marché simple forfaitaire, pour la réalisation des prestations récurrentes de maintenance préventive et pour partie la forme d’accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents avec un maximum exprimé en valeur, pour les prestations dîtes ponctuelles de maintenance telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

CPV 50000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.