Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité

France Loire
Orléans (45)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
France Loire
Lieu
Orléans (45)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 83 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 19/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

France Loire a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Bourges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

France Loire a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Etudes / Ingenierie5
  • Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

  • Bourges1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8e103827-1ddb-4dd6-96b7-a1f417f3e8c8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
France Loire
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00334048-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
France Loire
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité
Description officielle
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an renouvelable par tacite reconduction sans que la durée totale ne dépasse 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché. L'accord-cadre à bons de commande comporte également une période d'essai de 8 mois à compter de sa date de prise d'effet, durant laquelle le Maître d'Ouvrage pourra résilier le marché unilatéralement, sans recours et sans indemnités, à n'importe quel moment de la période d'essai, avec un préavis de 1 mois
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
France Loire
Site acheteur
www.franceloire.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
4A4E7368-0A06-A5DC-27245864A869978D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45330000, 45421000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45421000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
943aa2c4-e39a-441f-b14b-3a7b70393bc6
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
travaux d'entretien courant des logements en Plomberie Travaux d'Accessibilité · L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an renouvelable par tacite reconduction sans que la durée totale ne dépasse 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, une décision expresse de non-reconduction sera adressée au titulaire par lettre recommandée 3 mois avant la date d'échéance du marché. L'accord-cadre à bons de commande comporte également une période d'essai de 8 mois à compter de sa date de prise d'effet, durant laquelle le Maître d'Ouvrage pourra résilier le marché unilatéralement, sans recours et sans indemnités, à n'importe quel moment de la période d'essai, avec un préavis de 1 mois · CPV 45330000, 45421000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
83 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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