Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.
- Publication : 31/01/2026
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre pour des études de faisabilité architecturale pour les besoins d'ENEAL
Foncière médico-sociale ÉNEAL
2 départements (33, 75)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Foncière médico-sociale ÉNEAL
- Lieu
- 2 départements (33, 75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Foncière médico-sociale ÉNEAL a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 31/05/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Gironde, Bordeaux et Charente
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Foncière médico-sociale ÉNEAL a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/05/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
Territoires cités
- Gironde4
- Bordeaux1
- Charente1
- Paris1
- Pyrénées-Atlantiques1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-10432
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Foncière médico-sociale ÉNEAL
- Lieu
- 2 départements (33, 75)
- Publication
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence BOAMP
- 26-10432
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre pour des études de faisabilité architecturale pour les besoins d'ENEAL
- Description officielle
- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative), pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative), pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de 6 mois si aucun avis d’attribution n’a été publié. Recours en contestation de validité du contrat (recours dit TarnetGaronne), pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organisation qui
- Acheteur
- Foncière médico-sociale ÉNEAL
- Lieu d’exécution
- Département 33
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV détecté
- 71241000
- CPV complémentaires
- 71241000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative), pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative), pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de 6 mois si aucun avis d’attribution n’a été publié. Recours en contestation de validité du contrat (recours dit TarnetGaronne), pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organisation qui · CPV 71241000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-10432
- Contract folder ID
- f82b9561-09b4-4461-9331-430cc25ca15a
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com, www.coursappel.justice.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 33, 75
Résumé de la consultation
L'objet du marché est la réalisation d'études de faisabilité architecturale sur des fonciers ou immeubles qu'elle a acquis et / ou qu'elle envisage d'acquérir. Les prestations portent sur la France entière (métropole et DROM).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 31/01/2026
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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