Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de services pour la mise en œuvre et l’hébergement d’une solution d’envoi de mails métier (envois en masse)

Fédération AGIRC-ARRCO

Paris (75)

Lieu d'exécution : Paris (FR101) — prestations exécutées dans les locaux du titulaire ou sur les sites de déploiement du service

Source officielle : TED

Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: Fédération AGIRC-ARRCO
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: 05/07/2026
Publication: 07/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 07/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Fédération AGIRC-ARRCO a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 18/06/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 64212200 et 48223000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Solution d’envoi de mails métier pouvant prendre en charge les envois en masse
Codes CPV : 64212200 et 48223000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Fédération AGIRC-ARRCOAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Fédération AGIRC-ARRCO a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT3
Maintenance2
Logiciels / SaaS1

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de Fédération AGIRC-ARRCO Appels d'offres Maintenance Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ddf4f12e-e9b6-4d2c-a326-84d1d5d77499
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Fédération AGIRC-ARRCO
Lieu: Paris (75)
Publication: 07/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00390532-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Fédération AGIRC-ARRCO
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise en œuvre d'une solution d'envoi de mails métier pouvant prendre en charge les envois en masse
Description officielle: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 75 859 PARIS Cedex 17 - Téléphone : 01 44 32 51 51 ; Référé précontractuel : conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ; Référé contractuel : conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n o2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Fédération AGIRC-ARRCO
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 77566106900044

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 64212200, 48223000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 48223000

Calendrier et montant

Publication: 07/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b604ec70-6250-4e44-8b10-83414f712291
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 75 859 PARIS Cedex 17 - Téléphone : 01 44 32 51 51 ; Référé précontractuel : conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ; Référé contractuel : conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n o2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente. · CPV 64212200, 48223000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Mise à disposition, mise en œuvre, hébergement, maintenance et exploitation d’une solution d’emailing métier permettant l’envoi sécurisé de courriels, y compris en volumes importants, avec conformité RGPD et fonctions de suivi (distribution, événements, désabonnement) ainsi qu’un support/maintenance et la réversibilité.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Solution d’envoi de mails métier pouvant prendre en charge les envois en masse

Accord-cadre non alloti portant sur la mise à disposition, la mise en œuvre, l’hébergement, la maintenance et l’exploitation d’une solution permettant l’envoi d’emails en masse de manière sécurisée et conforme RGPD, incluant les fonctions d’intégration (APIs/SaaS), suivi des envois et gestion du désabonnement/exclusions, support et maintenance, ainsi que les exigences de sécurité et réversibilité.

CPV 64212200CPV 48223000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

6421220048223000

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent marché porte sur la mise à disposition, la mise en œuvre, l’hébergement, la maintenance et l’exploitation d’une solution permettant l’envoi de nos emails y compris en masse, de manière sécurisée et en accord avec les prérequis RGPD.

Délais