Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Solution de vote électronique (Internet) avec services associés et expertise indépendante

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Haute-Saône (70)
Lieu d'exécution : Université Bretagne Sud (UBS), CS 70300, 56321 Lorient
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/06/2026

Informations clés

Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu
Haute-Saône (70)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 46 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 06/06/2026

Profil acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Paris, Rhône et Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 48000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 48000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Mise à disposition d’un système de vote dématérialisé par Internet et services associés et Expertise indépendante d’un système de vote dématérialisé par Internet
  • Codes CPV : 48000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 253 encore ouverts.

Territoires cités

  • Paris23
  • Rhône12
  • Nord10
  • Bouches-du-Rhône7
  • Hérault7

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2994638
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu
Haute-Saône (70)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
2994638
Référence acheteur
P202608PA
Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Solution de vote électronique
Description officielle
Mise à disposition d’une solution de vote électronique par Internet et services associés, et expertise indépendante en vue de l’organisation d’opérations électorales de l’université Bretagne-Sud (UBS)
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Acronyme organisme
f2h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
P202608PA-RC.pdf · 316 Ko

Modalités et références

Annonce
2994638
Référence règlement
Mjk5NDYzOA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Mise à disposition d’une solution de vote électronique par Internet, incluant des services associés et une expertise indépendante, en vue de l’organisation d’opérations électorales pour l’Université Bretagne Sud (UBS).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Mise à disposition d’un système de vote dématérialisé par Internet et services associés

Mise à disposition d’un système de vote dématérialisé par Internet et services associés, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (sans montant minimum, avec montant maximum).

CPV 48000000
Lot 2Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Expertise indépendante d’un système de vote dématérialisé par Internet

Expertise indépendante d’un système de vote dématérialisé par Internet, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (sans montant minimum, avec montant maximum).

CPV 48000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 48000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

48000000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
06/06/2026
Depuis la clôture
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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