Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à maximum pour la collecte, l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets (CH de Semur-en-Auxois, CH de la Haute Côte-d’Or : Vitteaux & Châtillon-sur-Seine, et leurs EHPAD) – AO 26072

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Semur-en-Auxois (21)

Lieu d'exécution : Semur-en-Auxois (21140) ; Vitteaux (21350) ; Châtillon-sur-Seine (21400) et EHPAD rattachés

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 2 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/08/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Semur-en-Auxois (21)
Budget: <= 2 900 000 €
Date limite: 19/08/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 18 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 19/08/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 409 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Déchets ménagers – collecte en bacs (CH HCO : CH Vitteaux & CH Châtillon-sur-Seine), Déchets ménagers – collecte en bacs (CH Semur-en-Auxois) et Déchets ménagers – collecte en compacteur (CH Semur-en-Auxois)
Codes CPV : 90513000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 409 encore ouverts.

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Semur-en-Auxois

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3030829
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Semur-en-Auxois (21)
Publication: Récemment
Date limite: 19/08/2026

Référence PLACE: 3030829
Référence acheteur: AO26072
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: AO n°26072 : Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets produits, pour le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte d’Or (CH Vitteaux et CH Châtillon-sur-Seine) et leurs EHPAD
Description officielle: Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets produits, pour le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte d’Or (CH Vitteaux et CH Châtillon-sur-Seine) et leurs EHPAD
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 19/08/2026 12:00
Données récupérées: 18/08/2026
Pièces récupérées: 02/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: AO 26072_RC.pdf · 448 Ko
Dce: AO 26072_DCE.zip · 2,9 Mo

Modalités et références

Annonce: 3030829
Référence règlement: MzAzMDgyOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la collecte, l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets produits par le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte-d’Or (sites de Vitteaux et de Châtillon-sur-Seine) ainsi que leurs EHPAD, via des accords-cadres avec montants maximums et émission de bons de commande.

Lots (6)

Lot 01Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers – collecte en bacs (CH HCO : CH Vitteaux & CH Châtillon-sur-Seine)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers produits par le CH HCO, pour le site de Vitteaux et le site de Châtillon-sur-Seine (y compris EHPAD rattachés le cas échéant), avec mise à disposition/gestion des matériels selon les conditions du CCTP et émission de bons de commande dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 90513000-6

Lot 02Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers – collecte en bacs (CH Semur-en-Auxois)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers produits par le CH de Semur-en-Auxois, avec collecte en bacs et exigences de traçabilité et de suivi.

CPV 90513000-6

Lot 03Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers – collecte en compacteur (CH Semur-en-Auxois)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers produits par le CH de Semur-en-Auxois, avec collecte en compacteur et maintien en état de propreté des équipements et sites.

CPV 90513000-6

Lot 04Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Déchets recyclables – collecte en bacs (CH Semur-en-Auxois)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets recyclables produits par le CH de Semur-en-Auxois, avec collecte en bacs, orientation vers filières agréées et traçabilité.

CPV 90513000-6

Lot 05Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Déchets recyclables – collecte en compacteur (CH Semur-en-Auxois)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets recyclables produits par le CH de Semur-en-Auxois, avec collecte en compacteur et suivi des opérations de traitement.

CPV 90513000-6

Lot 06Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Déchets cartons (CH Semur-en-Auxois)

Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets cartons produits par le CH de Semur-en-Auxois, avec collecte sur demande et exigences de maintien de la propreté des sites.

CPV 90513000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.