Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Transport des usagers d'ETAPES – Transport scolaire et accompagnement (2027-2030)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Départements du Jura et du Doubs, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

400 000 € - 815 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
400 000 € - 815 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 19/10/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 383 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Gironde et Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 32 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : LOT 1 PMO Dole - Circuit 1, LOT 10 PMO Champagnole - Circuit 10 et LOT 11 PMO Champagnole - Circuit 11
  • Codes CPV : 60000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 383 encore ouverts.

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis7
  • Gironde6
  • Oise5
  • Sarthe5
  • La Roche-Guyon4

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3065199
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3065199
Référence acheteur
2026-07
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Transport des usagers d' ETAPES
Description officielle
Transport des usagers d' ETAPES
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme
x7c
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
1 RC Transport des usagers d ETAPES.pdf · 252 Ko
Dce
DCE Transport usagers PDF.zip · 1,4 Mo

Modalités et références

Annonce
3065199
Référence règlement
MzA2NTE5OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché public pour le transport des usagers d'ETAPES, couvrant le transport d'enfants (Département Enfance), d'adultes (Département Adulte) et des usagers du Département Travail, sur circuits et prestations décrits dans le DCE CCAP/BPU, avec 32 lots et un cadre pluriannuel 2027-2030 visant à assurer la continuité et la sécurité des trajets.

Lots (32)

LOT 1Budget: <= 12 000 €PlafondHT

LOT 1 PMO Dole - Circuit 1

Transport d'enfants – circuit 1 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 10Budget: <= 20 000 €PlafondHT

LOT 10 PMO Champagnole - Circuit 10

Transport d'enfants – circuit 10 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 11Budget: <= 6 000 €PlafondHT

LOT 11 PMO Champagnole - Circuit 11

Transport d'enfants – circuit 11 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 12Budget: <= 12 000 €PlafondHT

LOT 12 PMO Champagnole - Circuit 12

Transport d'enfants – circuit 12 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 13Budget: <= 16 000 €PlafondHT

LOT 13 PMO Champagnole - Circuit 13

Transport d'enfants – circuit 13 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 14Budget: <= 14 000 €PlafondHT

LOT 14 PMO Champagnol e - Circuit 14

Transport d'enfants – circuit 14 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 15Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 15 PMO Champagnole - Circuit 15

Transport d'enfants – circuit 15 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 16Budget: <= 8 000 €PlafondHT

LOT 16 PMO Champagnole - Circuit 16

Transport d'enfants – circuit 16 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 17Budget: <= 12 000 €PlafondHT

LOT 17 PMO Champagnole - Circuit 17

Transport d'enfants – circuit 17 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 18Budget: <= 5 000 €PlafondHT

LOT 18 PMO Champagnole - Circuit 18

Transport d'enfants – circuit 18 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 19Budget: <= 3 000 €PlafondHT

LOT 19 PMO Champagnole - Circuit 19

Transport d'enfants – circuit 19 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 2Budget: <= 12 000 €PlafondHT

LOT 2 PMO Dole - Circuit 2

Transport d'enfants – circuit 2 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 20Budget: <= 5 000 €PlafondHT

LOT 20 PMO Champagnole - Circuit 20

Transport d'enfants – circuit 20 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 21Budget: <= 3 000 €PlafondHT

LOT 21 PMO Champagnole - Circuit 21

Transport d'enfants – circuit 21 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 22Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 22 PMO Champagnol e - Circuit 22

Transport d'enfants – circuit 22 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 23Budget: <= 60 000 €PlafondHT

LOT 23 UEMA - Circuit 23

Transport d'enfants – UEMA (Circuit 23)

CPV 60000000
LOT 24Budget: <= 76 000 €PlafondHT

LOT 24 DAME Pluvet - Circuit 24

Transport d'enfants – circuit 24 (DAME Pluvet)

CPV 60000000
LOT 25Budget: <= 60 000 €PlafondHT

LOT 25 DAME Saint-Loup Géange - Circuit 25

Transport d'enfants – circuit 25 (DAME Saint-Loup Géange)

CPV 60000000
LOT 26Budget: <= 70 000 €PlafondHT

LOT 26 DAME Mutigney - Circuit 26

Transport d'enfants – circuit 26 (DAME Mutigney)

CPV 60000000
LOT 27Budget: <= 65 000 €PlafondHT

LOT 27 DAME Poligny - Circuit 27

Transport d'enfants – circuit 27 (DAME Poligny)

CPV 60000000
LOT 28Budget: <= 18 000 €PlafondHT

LOT 28 DAME Champagnole - Circuit 28

Transport d'enfants – circuit 28 (DAME Champagnole)

CPV 60000000
LOT 29Budget: <= 55 000 €PlafondHT

LOT 29 Mouchard – Circuit 29

Transport d'enfants – circuit 29 (Mouchard)

CPV 60000000
LOT 3Budget: <= 5 000 €PlafondHT

LOT 3 PMO Dole - Circuit 3

Transport d'enfants – circuit 3 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 30Budget: <= 23 000 €PlafondHT

LOT 30 DAME Morel – Collège

Transport d'enfants – circuit 30 (DAME Morel – Collège)

CPV 60000000
LOT 31Budget: <= 120 000 €PlafondHT

LOT 31 USAGERS (ADULTES) Département Travail

Transport d'adultes – Département Travail, tournée Lundi-Jeudi (Orchamps/MEGAS Dole/SAJ Dole)

CPV 60000000
LOT 32Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 32 USAGERS (ADULTES) Département Adulte

Transport d'adultes – Département Adulte, tournée retour mardi/aller mercredi

CPV 60000000
LOT 4Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 4 PMO Dole - Circuit 4

Transport d'enfants – circuit 4 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 5Budget: <= 5 000 €PlafondHT

LOT 5 PMO Dole - Circuit 5

Transport d'enfants – circuit 5 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 6Budget: <= 25 000 €PlafondHT

LOT 6 PMO Dole - Circuit 6

Transport d'enfants – circuit 6 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 7Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 7 PMO Dole - Circuit 7

Transport d'enfants – circuit 7 (Département Enfance, Dole)

CPV 60000000
LOT 8Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 8 PMO Champagnole - Circuit 8

Transport d'enfants – circuit 8 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000
LOT 9Budget: <= 15 000 €PlafondHT

LOT 9 PMO Champagnole - Circuit 9

Transport d'enfants – circuit 9 (Département Enfance, Champagnole)

CPV 60000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60000000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
19/10/2026
Temps restant
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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