Transport des usagers d'ETAPES – Transport scolaire et accompagnement (2027-2030)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 400 000 € - 815 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 32 lots
Le besoin
Marché public pour le transport des usagers d'ETAPES, couvrant le transport d'enfants (Département Enfance), d'adultes (Département Adulte) et des usagers du Département Travail, sur circuits et prestations décrits dans le DCE CCAP/BPU, avec 32 lots et un cadre pluriannuel 2027-2030 visant à assurer la continuité et la sécurité des trajets.
Lots (32)
LOT 1 PMO Dole - Circuit 1
Transport d'enfants – circuit 1 (Département Enfance, Dole)
LOT 10 PMO Champagnole - Circuit 10
Transport d'enfants – circuit 10 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 11 PMO Champagnole - Circuit 11
Transport d'enfants – circuit 11 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 12 PMO Champagnole - Circuit 12
Transport d'enfants – circuit 12 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 13 PMO Champagnole - Circuit 13
Transport d'enfants – circuit 13 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 14 PMO Champagnol e - Circuit 14
Transport d'enfants – circuit 14 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 15 PMO Champagnole - Circuit 15
Transport d'enfants – circuit 15 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 16 PMO Champagnole - Circuit 16
Transport d'enfants – circuit 16 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 17 PMO Champagnole - Circuit 17
Transport d'enfants – circuit 17 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 18 PMO Champagnole - Circuit 18
Transport d'enfants – circuit 18 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 19 PMO Champagnole - Circuit 19
Transport d'enfants – circuit 19 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 2 PMO Dole - Circuit 2
Transport d'enfants – circuit 2 (Département Enfance, Dole)
LOT 20 PMO Champagnole - Circuit 20
Transport d'enfants – circuit 20 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 21 PMO Champagnole - Circuit 21
Transport d'enfants – circuit 21 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 22 PMO Champagnol e - Circuit 22
Transport d'enfants – circuit 22 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 23 UEMA - Circuit 23
Transport d'enfants – UEMA (Circuit 23)
LOT 24 DAME Pluvet - Circuit 24
Transport d'enfants – circuit 24 (DAME Pluvet)
LOT 25 DAME Saint-Loup Géange - Circuit 25
Transport d'enfants – circuit 25 (DAME Saint-Loup Géange)
LOT 26 DAME Mutigney - Circuit 26
Transport d'enfants – circuit 26 (DAME Mutigney)
LOT 27 DAME Poligny - Circuit 27
Transport d'enfants – circuit 27 (DAME Poligny)
LOT 28 DAME Champagnole - Circuit 28
Transport d'enfants – circuit 28 (DAME Champagnole)
LOT 29 Mouchard – Circuit 29
Transport d'enfants – circuit 29 (Mouchard)
LOT 3 PMO Dole - Circuit 3
Transport d'enfants – circuit 3 (Département Enfance, Dole)
LOT 30 DAME Morel – Collège
Transport d'enfants – circuit 30 (DAME Morel – Collège)
LOT 31 USAGERS (ADULTES) Département Travail
Transport d'adultes – Département Travail, tournée Lundi-Jeudi (Orchamps/MEGAS Dole/SAJ Dole)
LOT 32 USAGERS (ADULTES) Département Adulte
Transport d'adultes – Département Adulte, tournée retour mardi/aller mercredi
LOT 4 PMO Dole - Circuit 4
Transport d'enfants – circuit 4 (Département Enfance, Dole)
LOT 5 PMO Dole - Circuit 5
Transport d'enfants – circuit 5 (Département Enfance, Dole)
LOT 6 PMO Dole - Circuit 6
Transport d'enfants – circuit 6 (Département Enfance, Dole)
LOT 7 PMO Dole - Circuit 7
Transport d'enfants – circuit 7 (Département Enfance, Dole)
LOT 8 PMO Champagnole - Circuit 8
Transport d'enfants – circuit 8 (Département Enfance, Champagnole)
LOT 9 PMO Champagnole - Circuit 9
Transport d'enfants – circuit 9 (Département Enfance, Champagnole)
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 304 encore ouverts.
Territoires cités
- Lyon7
- Quimper6
- Angers5
- Caen5
- Douarnenez5
Répondre
Consultation clôturée depuis 11 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3065199
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026-07
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport des usagers d' ETAPES
- Description officielle
- Transport des usagers d' ETAPES
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 1 RC Transport des usagers d ETAPES.pdf · 252 Ko
- Dce
- DCE Transport usagers PDF.zip · 1,4 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3065199
- Référence règlement
- MzA2NTE5OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 60000000
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