Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.
- Échéance : 02/10/2026
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Assurance RC/MO et RCAE – Hôpital Universitaire Saint-Ouen Grand Paris Nord (AP-HP) — Lot 1 RC MOA et Lot 2 RCAE
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : 23 avenue du capitaine Glarner, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France
Source officielle : PLACE
Budget estimé
Budget à vérifier
À vérifier
Date Limite de réponse
02/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- Budget à vérifier
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 394 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Gironde et Loiret
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 66510000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Lot 1 - Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Lot 2 - Responsabilité Civile atteinte à l’environnement (RCAE)
- Codes CPV : 66510000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 394 encore ouverts.
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis11
- Gironde7
- Loiret7
- Loire-Atlantique6
- La Roche-Guyon5
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3044044
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3044044
- Référence acheteur
- 27-001
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Assurance responsabilité civile pour la construction de l'Hôpital Universitaire Saint-Ouen Grand Paris Nord
- Description officielle
- Le marché a pour objet " Assurance responsabilité civile pour la construction de l'Hôpital Universitaire Grand Paris Nord, Lot n°1 : Responsabilité civile du maitre d’ouvrage (RCMO), Lot n°2 Responsabilité civile Atteinte à l'Environnement (RCAE) ", nécessaire aux besoins du Département Immobilier et Investissements du siège de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC PAN 27-001.pdf · 1,5 Mo
- Dce
- DCE CANDIDATURE 27-001.zip · 9,9 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3044044
- Référence règlement
- MzA0NDA0NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Besoin d’assurance construction couvrant deux lots: Lot 1 RCMO (Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage) et Lot 2 RCAE (Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement) pour l’opération HUSOGPN, incluant les garanties et les modalités de financement et de passation PAN, afin de protéger l’AP-HP et ses partenaires tout au long des travaux et de la garantie post-réception.
Lots (2)
Lot 1Budget: Budget à vérifierÀ vérifier
Lot 1 - Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO)
Assurance RC du maître d’ouvrage pour l’opération HUSOGPN, couvrant les risques liés à la maîtrise d’ouvrage et à ses préposés pendant les travaux et la garantie subséquente.
CPV 66510000
Lot 2Budget: <= 5 000 000 €Plafond
Lot 2 - Responsabilité Civile atteinte à l’environnement (RCAE)
Assurance RCAE couvrant les atteintes à l’environnement et les frais de dépollution pour l’opération HUSOGPN.
CPV 66510000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
66510000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 02/10/2026
- Temps restant
- 25 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Consulté
GHT PRES 2026-231 AOO Affichage Dynamique Pour Espaces De Vie - CHU Saint-Étienne
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 79421200
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
29/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Formation sur la prévention des violences sexistes et sexuelles (VSS) pour le GHT Alliance de Gironde – accord-cadre
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 80510000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 100 000 €
PlafondHT
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Fourniture d'articles de vaisselle et accessoires pour le CHU de Nantes – 2 lots (vaisselle régithermie; ravier et cloche)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 39221110
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 396 000 €
PlafondHT
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Création d’un scanner à l’hôpital René-Muret – 6 lots (Démolitions/Maçonnerie; Menuiseries; Faux plafonds; Electricité CFO-CFA; Chauffage/Ventilation/Climatisation/Plomberie; Fluides médicaux)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45000000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Prestations intellectuelles techniques (CSPS, contrôle technique et géotechnique) pour EPSM Georges Daumézon – Lots 1 à 3
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 71317200
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 950 000 €
PlafondHT
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Réhabilitation et extension du Centre Saint Victor - Marché Global Sectoriel - Phase 1 "candidatures"
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45215100
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
08/09/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.