Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de transports sanitaires terrestres (hors AMU et hors garde départementale) pour les Hôpitaux du Léman (lots 5 et 6)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Hôpitaux du Léman (HDL), 3 avenue de la Dame, CS 20526, 74203 THONON-LES-BAINS Cedex (adresse d’exécution pour les commandes)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 1 652 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/07/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 1 652 000 €
Date limite: 17/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 17/07/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 409 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Oise et Sarthe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 60000000-8 et 34114122-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports sanitaires couchés pour l’établissement suivant : HDL (ambulance) et Transports assis professionnalisés pour l’établissement suivant : HDL (VSL / TAP et gamme complémentaire TPMR)
Codes CPV : 60000000-8 et 34114122-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 409 encore ouverts.

Territoires cités

Seine-Saint-Denis8
Oise5
Sarthe5
Isère4
Loire-Atlantique4

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux Appels d'offres Nettoyage / Proprete

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3020499
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 17/07/2026

Référence PLACE: 3020499
Référence acheteur: HDL_Transports_Sanitaires
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Transports sanitaires terrestres. Hors AMU et garde départementale
Description officielle: Transports sanitaires terrestres. Hors AMU et garde départementale
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 17/07/2026 17:00
Données récupérées: 17/07/2026
Pièces récupérées: 17/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_et_annexes_TS_HDL.zip · 779 Ko
Dce: DCE_TS_HDL.zip · 3,8 Mo

Modalités et références

Annonce: 3020499
Référence règlement: MzAyMDQ5OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la réalisation, pour les Hôpitaux du Léman et autres établissements bénéficiaires, de transports sanitaires terrestres en position assise et couchée, hors interventions relevant de l’AMU et hors garde départementale (20h-8h). Le marché est exécuté au fur et à mesure par émission de bons de commande et comprend deux lots : transports sanitaires couchés en ambulance et transports assis professionnalisés.

Lots (2)

Lot 5Budget: <= 1 520 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour l’établissement suivant : HDL (ambulance)

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour les Hôpitaux du Léman, hors AMU et hors garde départementale. Cas visés : déficience/incapacité nécessitant position allongée ou semi-assise, surveillance/oxygène, brancardage/portage, ou conditions d’asepsie. Prestations soumises à règles d’équipement (notamment matériel et désinfection du véhicule) et à exigences d’agrément/habilitation du transporteur.

CPV 60000000-8CPV 34114122-0

Lot 6Budget: <= 136 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour l’établissement suivant : HDL (VSL / TAP et gamme complémentaire TPMR)

Transports assis professionnalisés (TAP) pour les Hôpitaux du Léman : déficiences/incapacités nécessitant aide au déplacement sans brancardage/portage, besoins d’aide à la transmission d’informations, exigences d’hygiène/désinfection, prévention du risque infectieux, etc. Le lot peut inclure des transports TPMR en complément de gamme. Exécution soumise à exigences d’agrément et de qualification (véhicules sanitaires légers/VSL et règles associées).

CPV 60000000-8CPV 34114122-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.