Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadres à bons de commande de missions CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) pour opérations de travaux – GHT 21-52 (3 lots)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France

Lieu d'exécution : Côte-d’Or (21) – sites des établissements du GHT 21-52, notamment CHU Dijon Bourgogne (5 Boulevard Jeanne d’Arc, 21079 Dijon Cedex)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1180 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Coordination SPS – opérations de la 1ère catégorie, Coordination SPS – opérations de la 2ème catégorie et Coordination SPS – opérations de la 3ème catégorie
Codes CPV : 71317210

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Travaux / BTPSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1180 encore ouverts.

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux Appels d'offres Travaux / BTP

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3016429
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3016429
Référence acheteur: AO26067
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour opérations de travaux
Description officielle: Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour opérations de travaux
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/06/2026
Pièces récupérées: 12/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: AO26067_RC VF_CSPS.pdf · 411 Ko
Dce: AO26067_DCE_20260610.zip · 1 015 Ko

Modalités et références

Annonce: 3016429
Référence règlement: MzAxNjQyOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation vise la réalisation, en accord-cadres à bons de commande sans minimum avec maximums, de missions de coordination SPS pour les phases de conception et de réalisation d’opérations de travaux relevant des catégories 1, 2 et 3, pour les établissements membres du GHT 21-52 (CHU Dijon Bourgogne et autres établissements).

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Coordination SPS – opérations de la 1ère catégorie

Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour opérations de travaux relevant de la 1ère catégorie, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande du GHT 21-52, couvrant les phases de conception et de réalisation selon les stipulations du CCTP (registres, PGC, CISSCT, etc.).

CPV 71317210

Lot 2Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Coordination SPS – opérations de la 2ème catégorie

Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour opérations de travaux relevant de la 2ème catégorie, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande du GHT 21-52, couvrant les phases de conception et de réalisation selon les stipulations du CCTP (notamment PGC SPS).

CPV 71317210

Lot 3Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Coordination SPS – opérations de la 3ème catégorie

Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour opérations de travaux relevant de la 3ème catégorie, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande du GHT 21-52, couvrant les phases de conception et de réalisation selon les stipulations du CCTP (notamment notice SPS et, pour certains travaux dangereux, PGC/PSPS simplifiés).

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.