Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Échéance : 25/06/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Audit de certification qualité des systèmes de management (accord-cadre)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Haute-Garonne (31)
Lieu d'exécution : Sites des établissements du G.H.T. (Haute-Garonne et Tarn Ouest), département de la Haute-Garonne (31) (liste en annexe 1 au CCAP « Groupement G.H.T. »)
Source officielle : PLACE
Budget IA
<= 400 000 €
PlafondTTC
Date Limite de réponse
25/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Haute-Garonne (31)
- Budget
- <= 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Loiret, Maine-et-Loire et Morbihan
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 79212000-3
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Audit de certification qualité des systèmes de management
- Codes CPV : 79212000-3
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 encore ouverts.
Territoires cités
- Loiret8
- Maine-et-Loire7
- Morbihan7
- Sarthe7
- Seine-Saint-Denis7
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
AO clôturé
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La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3005329
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Haute-Garonne (31)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3005329
- Référence acheteur
- 2026-2057
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- AO AUDIT DE CERTIFICATION QUALITE DES SYSTEMES DE MANAGEMENT
- Description officielle
- Audits de certification qualité des systèmes de management
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC CERTIFICATION QUALITE.pdf · 639 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 3005329
- Référence règlement
- MzAwNTMyOQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
L’accord-cadre porte sur la réalisation d’audits de certification qualité des systèmes de management, exécutés via des marchés subséquents, sur les sites des établissements du groupement G.H.T. (Haute-Garonne et Tarn Ouest).
Lots (1)
Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondTTC
Audit de certification qualité des systèmes de management
Réalisation d’audits de certification qualité des systèmes de management sur les sites des établissements du G.H.T., selon un accord-cadre exécuté par marchés subséquents. L’accord-cadre est non alloti (prestations non distinctes) et conclu avec un montant maximum global.
CPV 79212000-3
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
79212000-3
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 25/06/2026
- Depuis la clôture
- 27 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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