Appel d'Offre PublicSource: TED

GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE VILLETANEUSE

Etablissement Public Territorial Plaine Commune
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/09/2026

Informations clés

Acheteur
Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 61 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 06/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 63 jours

Profil acheteur

Etablissement Public Territorial Plaine Commune a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissement Public Territorial Plaine Commune a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics11
  • Maintenance8
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis5

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1287060a-899e-42ac-accb-f111fbed1dab
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00460699-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE VILLETANEUSE
Description officielle
En cas de litiges portant sur la présente procédure, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil. Le tribunal administratif peut être saisi par un candidat ou un soumissionnaire évincé dans les conditions suivantes : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du contrat en application des dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative ; Un référé contractuel peut être exercé postérieurement à la signature du contrat dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; Un recours de pleine juridiction peut être exercé pour contester la validité du contrat et ce, dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées mentionnant à la fois la conclusion du contrat et ses modalités de la consultation dans le respect des secret protégés par la loi.
Lieu d’exécution
Montreuil cedex

Acheteur

Nom
Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Site acheteur
plainecommune.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
20005786700018

Procédure

Type de procédure
oth-single
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
92610000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
92610000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
4ae38607-93a7-4a56-a6f6-4b40a35f735b
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE VILLETANEUSE · En cas de litiges portant sur la présente procédure, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil. Le tribunal administratif peut être saisi par un candidat ou un soumissionnaire évincé dans les conditions suivantes : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du contrat en application des dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative ; Un référé contractuel peut être exercé postérieurement à la signature du contrat dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; Un recours de pleine juridiction peut être exercé pour contester la validité du contrat et ce, dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées mentionnant à la fois la conclusion du contrat et ses modalités de la consultation dans le respect des secret protégés par la loi. · CPV 92610000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE VILLETANEUSE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE VILLETANEUSE
Critères d'attribution: Critère 5 : Prix | Critère 5 : Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/07/2026
Date limite
06/09/2026
Temps restant
61 jours
Fenêtre de réponse
63 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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2 000 000 € - 10 000 000 €

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