Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
L'acheteur
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 27/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Rouen1
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation ouverte : 35 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
- Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
- Critères d'attribution: "Valeur technique de l'offre" Les modalités relatives au jugement du "Valeur technique de l'offre" sont détaillées à l'article 8.2 du Règlement de la Consultation | "Valeur technique de l'offre" Les
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2ba1769d-511a-4ac7-96b0-6a29b584b190
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
- Description officielle
- -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
3 éléments
- Nom
- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 72050020600050
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6f7a7342-c962-449b-b203-a1bee2dc43c1
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses · La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP. · CPV 71335000 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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