Accord-cadre d’assurances construction (lot 2) et RC risques annexes (lot 1) pour l’EPA de Saint-Étienne
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Consultation en allotissement portant sur des prestations d’assurance pour le compte de l’EPA de Saint-Étienne (EPASE) et de ses filiales, avec un lot “responsabilité civile et risques annexes” et un lot “accord-cadre assurances construction” (mono-attributaire, exécuté par bons de commande).
Lots (2)
Responsabilité civile et risques annexes
Contrat d’assurances pour le compte de l’EPASE et de ses filiales.
Accord-cadre assurances construction
Accord-cadre assurances construction pour les besoins de l’EPASE (lot 2, ne concerne que l’EPASE). Exécuté par bons de commande. Montants minimums et maximums indiqués sur la durée totale avec reconductions éventuelles inclues.
L'acheteur
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 25/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Maintenance3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Loire1
Répondre
Consultation clôturée depuis 89 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord Cadre Assurances Construction
- Critères d'attribution: Cotisation | Cotisation | Cotisation | Cotisation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d9cd8eb4-0937-42ee-bb7f-0ad2267271c9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord Cadre Assurances Construction
- Description officielle
- Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée)
- Lieu d’exécution
- Saint-étienne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Site acheteur
- www.epase.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2CD14BAC-055B-EE73-2E449C2E56E121A7
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516400, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 220fdcdd-bcad-4f8f-ac65-464ef35063a4
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile et risques annexes · Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée) · CPV 66510000, 66516400, 66515000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 66516400-466515000-3
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