Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 29/06/2026
- Échéance : 27/07/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord Cadre Assurances Construction
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 29/06/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
- Territoires cités : Saint-Étienne et Loire
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/06/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Saint-Étienne1
- Loire1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- d9cd8eb4-0937-42ee-bb7f-0ad2267271c9
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00449103-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord Cadre Assurances Construction
- Description officielle
- Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée)
- Lieu d’exécution
- Saint-étienne
Acheteur
- Nom
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Site acheteur
- www.epase.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2CD14BAC-055B-EE73-2E449C2E56E121A7
Procédure
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516400, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66515000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE
- Montant/plafond détecté
- 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 220fdcdd-bcad-4f8f-ac65-464ef35063a4
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Responsabilité civile et risques annexes · Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée) · CPV 66510000, 66516400, 66515000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord Cadre Assurances Construction
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Accord Cadre Assurances Construction
Critères d'attribution: Cotisation | Cotisation | Cotisation | Cotisation
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 29/06/2026
- Date limite
- 27/07/2026
- Temps restant
- 28 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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