Passation de marchés d’assurances pour l’EPA de Saint-Étienne (EPASE) — Lots 1 et 2
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 400 000 €
- Estimé · TTC
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de l’EPASE et, pour le lot 1, de ses filiales. Les prestations sont réparties en deux lots : responsabilité civile et risques annexes (lot 1) d’une part, et accord-cadre d’assurances construction (lot 2) exécuté par bons de commande.
Lots (2)
Responsabilité civile pour l’EPASE et ses filiales
Contrat d’assurances de responsabilité civile et risques annexes pour le compte de l’EPASE et de ses filiales.
Accord-cadre assurances construction
Accord-cadre mono-attributaire d’assurances construction, exécuté par bons de commande. Le montant maximum et l’absence de montant minimum sont précisés.
L'acheteur
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 25/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Maintenance3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Loire1
Répondre
Consultation clôturée depuis 89 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63791
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'EPA de Saint-Etienne Lot 1 : Responsabilité civile pour l'EPASE et ses filiales Lot 2 : Accord-cadre assurances construction
- Description officielle
- Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée)
- Acheteur
- ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516400, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile et risques annexes · Le formulaire D.C.1 complété (si la case F1 n'est pas cochée dans le Dc1 :Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Ccp), Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque.Une fiche « informations organisme porteur du risque » (fortement souhaitée) · CPV 66510000, 66516400, 66515000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 42
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Travaux / BTP
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Travaux de rénovation du Centre de Santé Étudiante – Université Jean Monnet, Saint-Étienne
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
30/10/2026
Appel d'offres public
Remplacement du Groupe Électrogène MCO – Hôpital du Gier (Saint-Chamond) – MAPA
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
06/11/2026
Appel d'offres public
Marché de diagnostic structure pour l'EMSE
<= 40 000 €
Date Limite
06/11/2026
Appel d'offres public
Restructuration de l'usine de traitement eau potable Grangeon
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/11/2026
Autres consultations de ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
1 consultation ouverte chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 66516400-466515000-3
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.