Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations et Accord-Cadre pour la dératisation, désinsectisation et désinfection sur le patrimoine d'Est Métropole Habitat – 3 lots (Villeurbanne Centre, Grand Est, Porte des Alpes)

EST METROPOLE HABITAT
Lyon (69)
Lieu d'exécution : L'ensemble du patrimoine d'Est Métropole Habitat, réparti sur les territoires Villeurbanne Centre, Grand Est et Porte des Alpes, France
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Lyon, Villeurbanne et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90923000 et 90921000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 : Territoire Villeurbanne Centre, Lot 2 : Territoire Grand Est et Lot 3 : Territoire Porte des Alpes
  • Codes CPV : 90923000 et 90921000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Nettoyage / Proprete3

Territoires cités

  • Lyon1
  • Villeurbanne1
  • Rhône1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
56541976-c6fe-493a-91ef-ccf8138d77e6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00564634-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 3 : Territoire Porte des Alpes
Description officielle
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :  Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;  Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA);  Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;  Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Lieu d’exécution
LYON

Acheteur

Nom
EST METROPOLE HABITAT
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
40137617300035

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90923000, 90921000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90921000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
160 DAY
Montant/plafond détecté
650 000 EUR

Références

Identifiant consultation
bd5c5a9c-945c-49c5-9adf-09ee180ff9ae
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :  Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;  Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA);  Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;  Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. · CPV 90923000, 90921000 · Montant 650 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations de lutte contre les nuisibles (dératisation, désinsectisation et désinfection) sur l’ensemble du patrimoine d’Est Métropole Habitat, réparties en 3 lots territorialisés, avec un cadre d’accord-cadre mono-attributaire et des critères d’attribution combinant prix et qualité, en vue d’assurer la maintenance sanitaire des logements, locaux associés et parties communes.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 650 000 €PlafondHT

Lot 1 : Territoire Villeurbanne Centre

Lot 1 : Territoire Villeurbanne Centre

CPV 90923000CPV 90921000
LOT-0002Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Lot 2 : Territoire Grand Est

Lot 2 : Territoire Grand Est

CPV 90923000CPV 90921000
LOT-0003Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Lot 3 : Territoire Porte des Alpes

Lot 3 : Territoire Porte des Alpes

CPV 90923000CPV 90921000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9092300090921000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot 3 : Territoire Porte des Alpes
Critères d'attribution: Qualité de l'offre appréciée au travers des sous-critères : Sous-critère 1 : Méthodologie d'intervention = 25% Sous-critère 2 : Moyens humains et qualifications des intervenants dédiés aux prestatio

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
30/09/2026
Temps restant
25 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

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Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

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5 000 € - 65 000 €

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