Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 07/04/2026
- Échéance : 05/05/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur le District Alpes - Provence
ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Securite incendie
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP13
- Maintenance7
- Securite incendie5
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 05/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 5d02ee27-1b87-4474-8e86-ca47407b002b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00237534-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur le District Alpes - Provence
- Description officielle
- L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Marseille : Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ Ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 ; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d’ envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel. Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’ attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’Ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009.
- Lieu d’exécution
- Luxembourg
Acheteur
- Nom
- ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
- Site acheteur
- www.vinci-autoroutes.com
- Profil acheteur
- consultations-escota.omnikles.com
- Identifiant acheteur
- 56204152500071
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90640000, 77211500, 90511300, 90513900
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90513900
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 9 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 1 600 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- e302c8b0-921d-46bf-ae7b-0cb464254d15
- Modalités de réponse
- consultations-escota.omnikles.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur le District Provence - Côte d’Azur · L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Marseille : Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ Ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 ; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d’ envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel. Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’ attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’Ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009. · CPV 90640000, 77211500, 90511300, 90513900 · Montant 1 600 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- consultations-escota.omnikles.com
Résumé de la consultation
Le présent appel d’offres concerne les actions de nettoyage et d’entretien des ouvrages de traversée hydraulique (OH) de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 m, sur le District Provence - Côte d’Azur, et comprennent notamment:
- le fauchage, débroussaillage et abattage de végétaux présents aux abords des têtes d’OH;
- le reprofilage de la tête d’un OH nécessaire au rétablissement du profil en long afin de maintenir l'écoulement naturel et gravitaire;
- le curage de l’OH, par les moyens appropriés.
A titre indicatif, les prestations du lot 2 incluent le nettoyage et l’entretien de 171 ouvrages de traversée hydraulique environ.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Le présent appel d’offres concerne les actions de nettoyage et d’entretien des ouvrages de traversée hydraulique (OH) de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 m, sur le District Provence - Côte d’Azur, et comprennent notamment:
- le fauchage, débroussaillage et abattage de végétaux présents aux abords des têtes d’OH;
- le reprofilage de la tête d’un OH nécessaire au rétablissement du profil en long afin de maintenir l'écoulement naturel et gravitaire;
- le curage de l’OH, par les moyens appropriés
A titre indicatif, les prestations du lot 2 incluent le nettoyage et l’entretien de 171 ouvrages de traversée hydraulique environ.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 07/04/2026
- Date limite
- 05/05/2026
- Depuis la clôture
- 80 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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